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Métropole de Paris : coup de force du gouvernement

Alors que les Sénateurs UMP avaient réussi à supprimer le monstre administratif échafaudé pour la métropole parisienne, le gouvernement l’a réintroduite à l’Assemblée Nationale par voie d’amendements ajoutant davantage de complexité à l’organisation territoriale de l’espace francilien.

La métropole de Paris, qui verra le jour en 2016, regroupera 6,5 millions d’habitants : ceux de Paris et des 124 communes des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.

En lui confiant la compétence le logement, et une bonne partie de l’urbanisme, le rôle des Maires est clairement remis en cause. Le Conseil régional gardera lui la compétence des transports…domaine dans lequel il n’a pas excellé !

Outre ce périmètre qui rappelle étrangement celui de l’ancienne Seine, les communes devront se regrouper en grands « ensembles » de 300 000 habitants. (Le Sénat avait ramené ce chiffre à 200 000). Ce qui signifie la fin des intercommunalités existantes et la marche forcée pour tous.

Le Conseil Métropolitain sera composé pour un quart des représentants du Conseil de Paris et trois quarts de représentants des 124 conseils municipaux des autres villes soit …200 de plus !

Sur le plan des finances, la métropole aura un coût de fonctionnement de 3,9 milliards d’euros (deux tiers issus de la fiscalité des entreprises et un tiers de transfert de la dotation des collectivités). Mais on peut se demander quelle sera l’incidence de cette nouvelle dépense colossale sur nos impôts alors que le gouvernement a officialisé depuis déjà longtemps une baisse de la dotations de fonctionnement aux collectivités.

La loi prévoit la création de deux autres métropoles « géantes » : Marseille et Lyon, mais à la différence, les villes étaient candidates ! Dix autres métropoles seront établies par décret (Toulouse, Lille, Bordeaux, Nantes, Strasbourg, Rennes, Rouen, Grenoble, Montpellier et Brest. Enfin, toutes les intercommunalités de plus de 400 000 habitants seront elles aussi transformées en métropoles (si elles se situent au centre d’une aire urbaine de plus de 650 000 habitants). C’est le cas de Nice.

Les députés UMP, UDI et Front de Gauche ont voté contre le texte qui signe la mort de l’autonomie des communes. Quant à la région parisienne, c’est un retour vers le passé à l’époque ou la Seine était un département !

Le Sénat ré-examinera ce texte à l’automne.

Retrouvez cet article à l’adresse suivante : http://www.senateursump94.fr/

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