Accueil Actualités Dossiers Votre département Espace privé Contact
Accueil
Ordre du jour de la Commission Permanente du lundi 15 décembre 2014

Direction de la Communication

2014-19-1 Marché de services de réalisation, pose et dépose des supports de communication urbaine et signalétique. Société La Bonne Impression située à Joinville-le-Pont

2014-19-2 Reconduction pour l’année 2015 du marché de réalisation de l’agenda pour le département du Val-de-Marne. Société Médias et Publicité.

Direction de la culture Musée départemental d’art contemporain MAC/VAL

2014-19-3 Convention avec la Société du Grand Paris et l’association Orbival relative à la mise en oeuvre d’une exposition sur la ligne 15 sud du Grand Paris Express au MAC/VAL, musée d’art contemporain du Val-de-Marne.

2014-19-4 Tarification des éditions du MAC/VAL – Collection des « Chroniques muséales ».

Direction de la culture Service de l’accompagnement culturel du territoire

2014-19-5 Aide à l’édition de catalogues d’exposition - Année 2014 - 2e session.

Direction de la culture Service de soutien à l’art et à la vie artistique

2014-19-6 Prêt de l’exposition « Le grand livre du hasard », réalisée à partir de l’album offert aux nouveau-nés val-de-marnais en 2009. Convention avec la Ville de Noisy-le-Grand (93160).

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service de la jeunesse

2014-19-7 Subventions départementales pour des projets labellisés dans le cadre des Rencontres pour la paix et la solidarité : Un « Notre » monde (Seconde répartition 2014). (Ivry-sur-Seine, Créteil, Bonneuil-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Le Perreux-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Choisy-le-Roi, Cachan, Charenton-le-Pont, Paris, Villejuif, Vitry-sur-Seine, Fresnes, Saclay, Gentilly, Villeneuve-Saint-Georges, Le Plessis-Trévise)

Direction de la logistique Service commande publique

2014-19-8 Autorisation de signature des marchés relatifs à la fourniture et livraison d’articles de bureau (suite à un appel d’offres ouvert européen).

2014-19-9 Autorisation de signature du marché relatif à l’achat de séjours de vacances pour les enfants et adolescents du personnel départemental âgés de 4 à 17 ans (saisons hiver-printemps 2015, 2016 et 2017) - Lot n° 4.

2014-19-10 Autorisation préalable de signature d’un marché relatif à la fourniture de prestations d’interprétariat pour les services départementaux et les établissements conventionnés avec le Département

2014-19-11 Avenant n° 1 au marché 2012-3780, passé avec La Poste S.A., concernant la collecte, le tri, l’acheminement et la distribution des courriers et colis du Conseil général, Lot n° 1, concernant les courriers et colis inférieurs à 2 kg, urgents ou non, avec preuve de dépôt et/ou réception, toutes destinations, courriers et communication en nombre.

2014-19-12 Avenant n° 1 de transfert du MAPA article 30 n° 2012-3881 de l’association Pact Val-de-Marne à l’association Pact de l’Est parisien, relatif à la mission d’évaluation et d’accompagnement individualisés pour l’adaptation du logement de personnes âgées dépendantes.

2014-19-13 Convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de denrées alimentaires, de produits consommables et jetables et de produits d’entretien.

Direction de la logistique Service parc automobile

2014-19-14 Vente aux enchères n° 2014/07 de véhicules départementaux réformés par l’intermédiaire de la société BC AUTOS Enchères.

Direction de l’action sociale Service insertion

2014-19-15 Attribution de subventions à deux associations dans le cadre du Plan stratégique départemental d’insertion. Créations Omnivores (Choisy-le-Roi) et Action Prévention Sport (Champigny-sur-Marne)

2014-19-16 Attribution d’une subvention à l’association Maison de la Solidarité de Créteil porteuse d’une action de mobilisation et dynamisation dénommée BOOSTER dans le cadre de l’offre d’insertion départementale.

2014-19-17 Résultats 2013 de l’offre d’insertion départementale.

Direction de l’action sociale Service Ressources et Initiatives

2014-19-18 Avenants aux marchés n° 2014-4224, 4225 et 4226 relatifs aux prestations « Diagnostic en direction de publics en démarche d’insertion ».

2014-19-19 Avenants aux marchés n° 2014-4227, 4228, 4229, 4230 et 4231 relatifs aux prestations « Mobilisation - dynamisation en direction de publics en démarche d’insertion ».

2014-19-20 Avenants aux marchés n° 2014-4232, 4233, 4234, 4235 et 4236 relatifs aux prestations « Projet emploi en direction de publics en démarche d’insertion ».

2014-19-21 Avenants aux marchés n° 2014-4238, 4239, 4240, 4241, 4242 et 4243 relatifs aux prestations « Projet emploi avec apprentissage du français en direction de publics en démarche d’insertion »

2014-19-22 Programme d’encouragement d’initiatives de proximité dans le cadre des conventions pluriannuelles avec les centres sociaux et socioculturels. (Arcueil, Boissy-Saint-Léger, Cachan, Chevilly-Larue, Créteil, Fresnes, Le Kremlin-Bicêtre, Maisons-Alfort, Sucy-en-Brie, Villeneuve-Saint-Georges, Vitry-sur-Seine)

Direction de l’aménagement et du développement territorial Service prospective et organisation des territoires

2014-19-23 Approbation de la Charte Aménagement-Transport autour du projet de Tramway Paris-Orly (T9).

2014-19-24 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 311 750 euros destiné à l’acquisition d’un pavillon, situé 71, avenue Maurice Berteaux, parcelle cadastrée AC n°394, d’une superficie de 618 m² au Plessis-Trévise.

2014-19-25 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 355 250 euros destiné à l’acquisition d’un pavillon, situé 4, avenue du Tramway, parcelle cadastrée AC n°335, d’une superficie de 502 m² au Plessis-Trévise.

2014-19-26 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 490 828 euros destiné à l’acquisition d’un ensemble immobilier à usage d’activités, situé 7, allée de la Marbrerie, parcelle cadastrée AO n°47, d’une superficie de 3254 m² à la Queue-en-Brie

2014-19-27 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 634 375 euros destiné à l’acquisition d’un local commercial, situé 3, avenue Gonzalve, parcelle cadastrée AH n°161, d’une superficie de 995 m² au Plessis-Trévise.

2014-19-28 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 98 600 euros destiné à l’acquisition des lots n°5 et 8 d’une copropriété située 45, boulevard Gabriel Péri, parcelle cadastrée U n°118, d’une superficie de 128 m² à Champigny-sur-Marne.

2014-19-29 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 116 000 euros destiné à l’acquisition du lot de copropriété n°2 situé 103 avenue Aristide Briand, parcelle cadastrée E n°241 d’une superficie de 314 m² à Cachan.

2014-19-30 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 319 725 euros destiné à l’acquisition des lots n° 2, 38, 49, 18, 40, 10,11 et 36 de la copropriété située 15 Bis avenue Carnot, parcelle cadastrée B n° 12, d’une superficie de 544 m² à Cachan.

2014-19-31 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 456 750 euros destinés à l’acquisition d’un pavillon situé 20, rue des Marais, parcelle cadastrée BL n° 57, d’une superficie de 784 m² à Champigny-sur-Marne.

2014-19-32 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 555 350 euros destinés à l’acquisition de deux pavillons situés 6 rue des Marais et 297/299 avenue du Général de Gaulle, parcelles cadastrées BL n°158 et BL n° 159, d’une superficie totale de 704 m² à Champigny-sur-Marne.

Direction de l’aménagement et du développement territorial Service ville et solidarités urbaines

2014-19-33 Politique de la ville – Subvention départementale au titre du programme de Soutien aux équipements de proximité. Convention avec la commune de Villeneuve-Saint-Georges pour la création d’un local associatif en centre-ville en lien avec le Centre social Asphalte.

2014-19-34 Politique de la ville - Subvention départementale au titre du programme de « Soutien aux équipements de proximité ». Avenant à la convention avec la commune d’Alfortville pour la relocalisation de terrains de sport du quartier Chantereine sur l’ancien site du BHV à Alfortville.

Direction de l’éducation et des collèges Groupement 3

2014-19-35 Concessions de logement accordées aux personnels des collèges publics du Val-de-Marne. Renouvellement, à compter du 1er septembre 2013, des concessions par nécessité absolue de service et utilité de service. Attribution des conventions d’occupation précaire pour l’année scolaire 2013/2014 (3e partie).

Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2014-19-36 Subvention de fonctionnement et d’investissement au Centre Départemental de Documentation Pédagogique (Champigny-sur-Marne)

2014-19-37 Subventions complémentaires relatives à la pratique sportive – 2014.

Direction de l’éducation et des collèges Service du projet éducatif

2014-19-38 Soutien aux actions éducatives et citoyennes des collèges pour l’année scolaire 2014-2015 (Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, La Queue-en-Brie, Le Kremlin-Bicêtre, Limeil-Brévannes, Maisons-Alfort, Sucy-en-Brie, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne, Vitry-sur-Seine)

Direction des affaires européennes et internationales Service des relations internationales

2014-19-39 Subventions pour des projets associatifs dans le domaine de la solidarité internationale, 2e répartition 2014. (Villejuif, Choisy-le-Roi, Fontenay-sous-Bois, Ivry-sur-Seine, Arcueil, Boissy-Saint-Léger, Orly)

Direction des affaires juridiques Service gestion immobilière et patrimoniale

2014-19-40 Cession des droits du bailleur afférents au Domaine « La Grange-La- Prévôté » à Savigny-Le-Temple au profit de la commune de Savigny-Le-Temple.

2014-19-41 Champigny-sur-Marne. Acquisition des volumes 8 et 9 et participation financière à l’aménagement de 56 places de parking dans l’ensemble immobilier Place Rodin à conclure entre le Département du Val-de-Marne et la commune de Champigny-sur-Marne.

2014-19-42 Créteil. Acquisition de locaux à conclure entre le Département du Val-de-Marne et VALOPHIS Habitat dans l’ilôt A3 de la ZAC Petit Pré Sablière pour la relocalisation du Centre de Protection Maternelle et Infantile Charpy (PMI).

2014-19-43 Mise à disposition de la parcelle CT 126 sise 75, rue du pont de Créteil à Saint-Maur des Fossés au bénéfice de Valophis-OPH du Val-de-Marne.

2014-19-44 Prorogation du bail civil passé entre le département du Val de Marne et le CDPE (Conseil Départemental des Parents d’élèves). Avenant n° 1 au bail civil du 11 juin 2013. (Villejuif)

Direction des archives départementales service ressources-conservation

2014-19-45 Avenant n° 2 à la convention avec l’association des Amis du Musée de la Résistance Nationale. (Champigny-sur-Marne)

Direction des bâtiments Service administratif et financier

2014-19-46 Autorisation de signature de 11 marchés à bons de commande (suite à appel d’offres ouvert européen) relatifs à des travaux de remise en état et de réparations à réaliser dans les bâtiments sociaux et culturels départementaux du Val-de-Marne.

2014-19-47 Autorisation de signature de 2 marchés à bons de commande (suite à appel d’offres ouvert européen) relatifs à la fourniture de différents matériels et matériaux pour le service des ateliers techniques départementaux.

2014-19-48 Autorisation de signature de 2 marchés à bons de commande (suite à appel d’offres ouvert européen) relatifs à la maintenance et aux dépannages d’appareils de levage dans divers bâtiments départementaux. Société A2A Alternative Ascenseurs.

2014-19-49 Avenant n° 1 au marché n° 2012-4008 dans le cadre de l’opération de rénovation de la crèche Rodin du Bois l’Abbé à Champigny-sur-Marne. Lot 4 : Menuiseries bois. Titulaire : Société OLLIVAUD.

2014-19-50 Avenant n° 1 au marché 2014-4282 dans le cadre de l’opération des travaux de rénovation de la crèche/PMI Félix Pyat à Champigny-sur-Marne. Lot 11:purge/déconstruction/désamiantage. Titulaire : GENIER-DEFORGE

2014-19-51 Subventions de la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne pour des travaux de maintenance et de développement du patrimoine dans les crèches. Conventions. (Alfortville, Cachan, Champigny-sur-Marne, Choisy-le-Roi, Gentilly, L’Haÿ-les-Roses, Ivry-sur-Seine, Le Kremlin-Bicêtre, Le Perreux-sur-Marne, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Orly, Saint-Maur-des-Fossés, Thiais)

Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2014-19-52 Avenant n° 1 au marché 2014-4215 relatif à l’entretien des espaces extérieurs de divers collèges publics et équipements scolaires départementaux - Secteur Est. Entreprise Euro-Vert.

2014-19-53 Avenant n° 1 au marché 2014-4216 relatif à l’entretien des espaces extérieurs de divers collèges publics et équipements scolaires départementaux - Secteur Centre. Entreprise SAS PIERRE LOOBUYCK.

2014-19-54 Avenant n° 1 au marché 2014-4217 relatif à l’entretien des espaces extérieurs de divers collèges publics et équipements scolaires départementaux - Secteur Ouest. Entreprise DESOUCHE SARL.

Direction des finances et des marchés Service des finances

2014-19-55 Dotation départementale globale d’investissement (DDGI) - Exercice 2014. (Les 47 Communes du Val-de-Marne)

2014-19-56 Transfert de la garantie départementale à Valophis Habitat pour le remboursement de 3 emprunts contractés initialement par la Semidep.(Le Perreux-sur-Marne)

Direction des relations à la population Service Observatoire de l’égalité

2014-19-57 Subvention à l’Institut National d’Études Démographiques pour l’étude VIRAGE

Direction des ressources humaines Service ressources humaines PAF-PRHP-DG-CAB-COM

2014-19-58 Convention avec l’Association du pôle allongement de la vie Charles Foix relative à la mise à disposition de Madame Martine CONIN

Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées Service projets et structures

2014-19-59 Individualisation du programme pluriannuel consacré aux subventions d’investissement aux établissements pour personnes handicapées. Subventions à la société Pax-Progrès-Pallas au titre de la reconstruction partielle d’un foyer d’hébergement à Saint-Maur-des-Fossés et à l’association APOGEI 94, située à Saint-Maur-des-Fossés au titre de l’équipement de ce foyer.

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2014-19-60 Convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP). Exploitation des ouvrages interdépartementaux et de la Bièvre ré-ouverte, avenue Flouquet à l’Haÿ-les-Roses.

2014-19-61 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour le programme annuel de pré diagnostics des ouvrages non visitables (Convention n° 1053010) (Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne, Créteil, Fontenay-sous-Bois, Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine)

2014-19-62 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour les enquêtes de conformité de l’assainissement des bâtiments publics-phase 2 (convention n°1051911)

2014-19-63 Convention d’offre de concours en faveur du Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP) pour les prestations nécessaires à la rénovation de la station de pompage Liberté à Fresnes.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2014-19-64 Convention avec la Région Île-de-France. Aménagement d’un itinéraire cyclable le long de la RD 219 à Chennevières-sur-Marne.

2014-19-65 Convention avec la Région Île-de-France. Création de plateaux surélevés sur la RD 86 à Créteil.

2014-19-66 Convention avec la Région Île-de-France. Aménagement du carrefour RD 143 à Fontenay-sous-Bois.

2014-19-67 Convention de superposition de gestion avec la Ville de Paris, Saint Maurice et Joinville-le-Pont, relative à la route départementale n°4 - Av des Canadiens.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de l’administration et des finances

2014-19-68 Accord-cadre relatif à la rénovation de la signalisation de direction sur les routes départementales du Val-de-Marne.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux

2014-19-69 Aménagement des berges et de pistes cyclables à Choisy-le-Roi. Convention avec la SADEV.

2014-19-70 Convention avec la Région Île-de-France pour la réalisation des travaux de l’opération T’Zen 5 Vallée de la Seine – Requalification de la RD 19 à Ivry-sur-Seine.

Direction du développement durable

2014-19-71 Convention avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Val-de-Marne (CAUE 94) - Agence Locale de l’Energie.

Direction du développement économique et de l’emploi Mission enseignement supérieur

2014-19-72 Participation du Conseil général à la création de la Maison de l’innovation et de l’entrepreneuriat étudiant, spécialités E-santé et Ville durable (Université Paris Est Créteil-UPEC). Convention avec l’Université Paris Est Créteil.

Direction du développement économique et de l’emploi Service stratégies économiques et territoriales

2014-19-73 Plan départemental de soutien aux éco-activités. Appui aux réseaux d’acteurs publics et privés qui participent à la création d’activités et d’emploi sur le territoire. Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Amont portant sur le projet de création du cluster « Eau-Milieux-Sols ».

2014-19-74 Soutien du Département aux initiatives et aux pratiques de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS). Appel à projet départemental soutenant l’aide aux projets innovants (volet 1), l’appui à la création de structures (volet 2), et le soutien à la consolidation et au développement de l’activité des structures existantes (volet 3), relevant de l’Economie sociale et solidaire. Convention avec les lauréats. (Villejuif, Cachan, Fontenay-sous-Bois, Choisy-le-Roi, Joinville-le-Pont, Nogent-sur-Marne, Fresnes, Ivry-sur-Seine, Villeneuve-le-Roi, Vitry-sur-Seine)

Mission hébergement logement

2014-19-75 Convention avec l’association Aide d’urgence du Val-de-Marne (AUVM) pour le renouvellement des équipements des logements mis à disposition des familles prises en charge par le Département. (Villeneuve-le-Roi)

Délégation générale à l’emploi et à l’insertion

2014-19-76 Subvention complémentaire à la Cité des Métiers pour 2014 – adoption d’un avenant à la convention entre le Conseil général du Val-de-Marne et l’association Cité des Métiers.

Direction de la culture Cellule administrative et financière

2014-19-77 Bourses départementales individuelles à la création 2e session. (Saint-Mandé)

Direction de la culture Service de soutien à l’art et à la vie artistique

2014-19-78 Soutien aux jeunes réalisateurs de films d’animation. Bourse « Ladislas Starewitch du Conseil général du Val-de-Marne », proposition d’attribution 2014.

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service de la jeunesse

2014-19-79 Attribution de subventions aux missions locales des Villes du Nord du Bois et des Bords de Marne dans le cadre des aides complémentaires liées à la mise en œuvre de micro-projets et établissement d’avenants aux conventions 2013-2015. (Fontenay-sous-Bois, Saint-Mandé, Vincennes, Champigny-sur-Marne, Chennevières-sur-Marne, Joinville-le-Pont, Nogent-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne, Bry-sur-Marne)

2014-19-80 Attributions de bourses pour les projets à l’initiative de jeunes sur le thème de la solidarité dans le cadre d’actions humanitaires et d’échanges internationaux 2014 (2e répartition). (Créteil, Fontenay-sous-Bois, Le Kremlin-Bicêtre, Vitry-sur-Seine, Fontenay-sous-Bois, Sucy-en-Brie, L’Haÿ-les-Roses, Limeil-Brévannes, Villeneuve-Saint-Georges, Orly, Charenton-le-Pont, Gentilly, Villejuif, Villiers-sur-Marne)

2014-19-81 Fonds d’aide aux projets en direction de la jeunesse. 4e répartition 2014. (Alfortville, Orly, Choisy-le-Roi, Villiers-sur-Marne, Vitry-sur-Seine, Gentilly, Fontenay-sous-Bois, Créteil, Vincennes, Champigny-sur-Marne, Villeneuve-Saint-Georges)

Direction de l’action sociale Service Ressources et Initiatives

2014-19-82 Convention avec la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne. Mise en place de permanences d’agents de la Caf dans l’Espace départemental des solidarités de Vitry-sur-Seine.

Direction de l’aménagement et du développement territorial Service prospective et organisation des territoires

2014-19-83 Partenariat avec l’Institut d’Aménagement et d’Urbanisme (IAU) Île-de-France – Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de financement 2012 – 2014. (financement d’une étude sur l’impact économique du MIN de Rungis sur le département du Val-de-Marne)

Direction des affaires juridiques Service contentieux et assurances

2014-19-84 Convention de subventionnement avec l’association Amicale des Conseillers généraux et Anciens Conseillers généraux du Val-de-Marne.

Direction des bâtiments Service administratif et financier

2014-19-85 Autorisation de signature d’un marché passé suite à un Appel d’Offres Ouvert Européen dans le cadre de l’opération de reconstruction du collège Lucie Aubrac à Champigny-sur-Marne.

Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2014-19-86 Marché d’entretien durable du parc Chérioux à Vitry-sur-Seine. Entreprise Euro-Vert.

Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2014-19-87 Marchés de fourniture de végétaux (5 lots).

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux

2014-19-88 Stationnement de Vélos en gare. Convention avec les EPIC (RATP, SNCF) portant occupation de parcelle de terrain. (Villeneuve-Saint-Georges, Fontenay-sous-Bois)

Info département
Sénateurs Les Républicains du Val-de-Marne Le Site de Catherine PROCACCIA Le Site du groupe Les Républicains au Conseil Régional d'Ile-de-France Site de Jean-Daniel AMSLER Le Blog de Pierre-Jean GRAVELLE Le blog d'Emmanuel GILLES DE LA LONDE Les Républicains Le blog de Nicolas TRYZNA
Plan du site  |  Mentions légales  |  Crédits