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Ordre du jour de la Commission Permanente du lundi 26 janvier 2015

Direction de la culture Musée départemental d’art contemporain MAC/VAL

2015-1-1 Création et mise en vente d’objets dérivés au MAC/VAL.

Direction de la culture Service de soutien à l’art et à la vie artistique

2015-1-2 Prêt de l’exposition « Par un beau jour », réalisée à partir de l’album de Dominique Descamps offert aux nouveau-nés val-de-marnais en 2013. Convention avec la Ville de Nogent-sur-Marne (94130).

Direction de la logistique Service commande publique

2015-1-3 Autorisation de signature du marché relatif à la fourniture et livraison d’articles de bureau - lot n° 3 - Fourniture d’équipement et de machines de bureau (suite à un appel d’offres ouvert européen). Société LYRECO (située à Marly (78))

Direction de la protection maternelle et infantile et promotion de la santé Service administratif et financier

2015-1-4 Convention pour la réalisation d’une étude - Recherche clinique AuTOP.

Direction de l’action sociale Service insertion

2015-1-5 Attribution d’une subvention dans le cadre du Plan de soutien à l’Insertion par l’activité économique au Réseau de l’insertion par l’activité économique du Val-de-Marne (RIAE 94) (association située à Bonneuil-sur-Marne)

2015-1-6 Détermination de nouveaux critères de financement aux structures porteuses d’un accueil de jour, dans le cadre du Plan stratégique départemental d’insertion. Adoption d’une convention 2015 avec la Croix-Rouge Française et d’avenants aux conventions 2013-2015 avec la Halte Fontenaysienne, l’association Joly, Emmaüs l’Étape Ivryenne, Emmaüs Boutique Solidarité et Entraide et Partage (Fontenay-sous-Bois, Ivry-sur-Seine, Vincennes, Vitry-sur-Seine, Créteil, Saint-Maur-des-Fossés)

2015-1-7 Refonte des prestations départementales attribuées aux personnes intégrant des actions d’insertion du Département.

Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2015-1-8 Règlement partiel de la Décision Budgétaire Modificative (DBM) n° 5 au budget 2014 du collège Condorcet à Maisons-Alfort

Direction de l’éducation et des collèges Service du projet éducatif

2015-1-9 Abondement à la dotation du collège « Amédée Laplace » à Créteil pour la participation des quatre Cafés des parents de Créteil à un projet de création théâtrale inter générationnelle.

Direction de l’éducation et des collèges

2015-1-10 Convention tripartite d’utilisation du gymnase, hors temps scolaire, intégré au collège Liberté à Chevilly-Larue.

Direction de l’habitat Service aides individuelles au logement

2015-1-11 Remises gracieuses de dettes dans le cadre des aides à l’accès au logement ou au maintien dans les lieux - 3e trimestre 2014.

Direction des affaires juridiques Service des affaires foncières

2015-1-12 Bonneuil-sur-Marne. Convention avec Valophis Habitat. Institution au profit du département, à titre gratuit, d’une servitude pour le passage de canalisations départementales d’eaux pluviales (EP) sous les parcelles Q 267, 270 et 271.

2015-1-13 Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine. Indemnisation de la parcelle cadastrée section BS n° 11 pour 32,94 m² sise 23, voie Barye à Vitry-sur-Seine appartenant à M. GAGO Rogello.

2015-1-14 Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine. Indemnisation de la parcelle cadastrée section BV n° 18 pour 93 m² sise 47, voie Fragonard à Vitry-sur-Seine appartenant aux consorts RAISONNIER-DELLETERY Aline.

2015-1-15 Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine. Prolongation de l’autorisation d’occupation précaire et révocable de Monsieur BATTISTI Antoine sur la parcelle cadastrée section BZ n° 17 située 28, avenue Lemerle-Vetter à Vitry-sur-Seine.

Direction des affaires juridiques Service gestion immobilière et patrimoniale

2015-1-16 Location de deux emplacements de stationnement et usage du local poubelle dans la résidence située 2, avenue Pasteur à Cachan. Convention et contrat de location avec Valophis Habitat.

Direction des bâtiments Service administratif et financier

2015-1-17 Autorisation de signature d’un marché à bons de commande (suite à appel d’offres ouvert européen) relatif à des travaux de remise en état et de réparations à réaliser dans les collèges départementaux, les CIO du Val-de-Marne et le CDDP de Champigny-sur-Marne. Lot 10 - Etanchéité OUEST 2

2015-1-18 Convention relative à l’attribution de la subvention de l’Agence de l’Eau Seine Normandie dans le cadre de travaux de mise en conformité de l’assainissement de bâtiments départementaux.

2015-1-19 Reconstruction du collège Camille Pissarro à Saint-Maur-des-Fossés - Autorisation de signature du marché de conception-réalisation - Groupement composé de SPIE SCGPM (mandataire)/CHABANNE ET PARTENAIRES/BEST/INE/SAMOE/ERM

Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2015-1-20 Entretien des espaces verts de l’Institut Universitaire de Technologie sur le domaine départemental Adolphe Chérioux à Vitry-sur-Seine, pour la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014. Convention avec l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

2015-1-21 Marché de réalisation de prestations topographiques sans application foncière – 2 lots.

2015-1-22 Redevance d’occupation temporaire du domaine public relative à l’exploitation du restaurant du Pavillon Normand au sein du parc départemental de la Roseraie à l’Haÿ-les-Roses.

Direction des finances et des marchés Service des finances

2015-1-23 Attribution d’une indemnité de conseil à M. Jean-Paul GUIGNY, Payeur départemental.

2015-1-24 Garantie départementale à la Société anonyme d’HLM Efidis à hauteur de 50 % pour la réalisation d’un emprunt de 2 695 000 euros. (Créteil)

Direction des ressources humaines Service ressources humaines PAE-PADEC

2015-1-25 Renouvellement de la convention avec la Chambre de commerce et d’industrie de Paris Ile-de-France (CCIP) relative à la mise à disposition de Madame Catherine Paul-HARDOUIN.

Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées Service des prestations à la personne

2015-1-26 Poursuite de l’expérimentation relative à la prise en charge de l’aide psychologique pour les personnes âgées vivant à domicile dans le cadre de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) à domicile : pérennisation de l’allocation départementale d’aide psychologique et actualisation du dispositif conventionnel avec les psychologues engagés dans l’expérimentation.

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-1-27 Autorisation de lancer l’appel public à la concurrence relatif aux contrôles réglementaires et aux préconisations de mise en conformité des stations électromécaniques

2015-1-28 Convention avec le Conseil régional d’Ile de France pour l’organisation du Festival de l’Oh ! 2014

2015-1-29 Convention avec le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne pour sa participation au Festival de l’Oh ! Édition 2014.

2015-1-30 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative au solde de la prime AQUEX (Aide à l’exploitation des réseaux) pour l’année 2012 (convention n° 1047327)

2015-1-31 Conventions d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour le fonctionnement de la cellule d’assistance technique aux rejets non domestiques pour l’année 2014 (conventions n° 1051512 et n° 1051514)

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2015-1-32 Aménagement des abords du Campus Val de Bièvre à Gentilly, avenue Raspail (RD 127) et rue d’Arcueil (RD 258b). Offre de concours de Bouygues Immobilier au Département du Val-de-Marne.

2015-1-33 Convention avec la Ville de Chevilly-Larue. Participation financière du Département à l’aménagement et au dévoiement des réseaux de la rue de Verdun.

2015-1-34 Conventions de gestion des équipements dynamiques de régulation du trafic du Tramway Ligne 7 avec la Ville de Rungis et avec Aéroports de Paris.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux

2015-1-35 Avenants de mise en conformité pour des nouvelles règles administratives. Marchés n° 2012-3854 et 2012-3855.

Direction du développement économique et de l’emploi Service stratégies économiques et territoriales

2015-1-36 Action départementale en faveur de l’agriculture périurbaine. Subventions allouées dans le cadre de l’Aide Départementale à l’Horticulture et au Maraîchage (ADHOM). Convention avec l’entreprise Lenoble & Fils.

Direction de l’habitat Service aides à l’habitat social

2015-1-37 Politique départementale de l’habitat. Contrat d’objectifs et de moyens entre Valophis habitat, OPH du Val de Marne et le Département. Bilan 2013.

Ordre du jour complémentaire transmis le 22/01/2015

Direction de l’action sociale

2015-1-38 Protocole de partenariat entre le Conseil Général du Val-de-Marne, la Ville de Villeneuve-Saint-Georges et son Centre Communal d’Action sociale

Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2015-1-39 Budgets des collèges publics au titre de l’exercice 2015 - règlement du budget 2015 du collège Dulcie September à Arcueil

2015-1-40 Budgets des collèges publics au titre de l’exercice 2015 - Règlement du bduget 2015 du collège "Eugène Chevreul" à L’Haÿ-les-Roses

2015-1-41 Budgets des collèges au titre de l’exercice 2015 - Règlement du budget 2015 du collège Henri Cahn à Bry-sur-Marne

2015-1-42 Budgets des collèges publics au titre de l’exercice 2015 - Règlement du budget 2015 du collège Jean Macé à Fontenay-sous-Bois

2015-1-43 Budgets des collèges publics au titre de l’exercice 2015 - Règlement du budget 2015 du collège Pissaro à Saint-Maur-des-Fossés

2015-1-44 Convention de restauration pour la gestion du service de la demi-pension du collège Jules Ferry à Villeneuve-le-Roi

Direction du développement durable

2015-1-45 Convention avec l’ARENE Ile-de-France. Prêt de l’exposition à titre gracieux "Sacrée croissance" réalisée après le film baptisé provisoirement "La société post croissance" qui sera inaugurée et présenté dans le cadre du colloque "Le Val de Marne en mouvement pour le climat" organisé le 12 février 2015

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