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Ordre du jour de la Commission Permanente du lundi 9 mars 2015

Cabinet de la présidence

2015-3-1 Convention relative à la mise en place d’un dispositif de soutien aux étudiants syriens résidant en Val-de-Marne

2015-3-2 70ème anniversaire de la fin de la 2ème guerre mondiale et libération des camps de concentration et d’extermination : projets-mémoire de collèges du Val-de-Marne (Villes concernées : Vitry-sur-Seine, Alfortville, Le Plessis-Trévise)

Direction de la culture Musée départemental d’art contemporain MAC/VAL

2015-3-3 Accueil de deux artistes coréens au MAC VAL pour la préparation de leur résidence.

2015-3-4 Acquisitions du MAC/VAL, musée d’art contemporain du Val-de-Marne. 1re série 2015.

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service de la jeunesse

2015-3-5 Fonds d’aide aux projets en direction de la jeunesse. 1ère répartition 2015. (Associations situées à : Fontenay-sous-Bois, Ormesson-sur-Marne, Créteil, Champigny-sur-Marne, Thiais, Fresnes, Orly, Villejuif, Valenton, Villeneuve-Saint-Georges, Cachan, L’Haÿ-les-Roses, Bonneuil-sur-Marne, Maisons-Alfort, Choisy-le-Roi, Chelles)

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2015-3-6 Jeux sportifs du Val-de-Marne 2015. Convention avec la Briqueterie – Centre de développement chorégraphique du Val-de-Marne (Vitry-sur-Seine). Mise à disposition de l’équipement.

2015-3-7 Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière en faveur de la pratique sportive des handicapés. 2ème répartition 2015. (Association située à Créteil)

2015-3-8 Subventions pour la participation à une compétition internationale de haut niveau. 2ème répartition 2015. (Associations situées à Vincennes, Sucy-en-Brie, Arcueil, Champigny-sur-Marne)

2015-3-9 Subventions pour l’organisation de manifestations exceptionnelles dans le domaine sportif. 2e répartition 2015. (Associations situées à Arcueil, Fontenay-sous-Bois, Ivry-sur-Seine, Créteil, Villejuif)

2015-3-10 Subventions pour l’organisation de stages de formation et de perfectionnement de cadres dans le domaine sportif. 1ère répartition 2015.(Associations situées à Créteil)

2015-3-11 Subventions pour l’organisation de stages sportifs. 2ème répartition 2015. (Associations situées à Chevilly-Larue, Bonneuil-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Champigny-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne, Alfortville, Charenton-le-Pont)

2015-3-12 Subventions pour l’organisation d’initiatives particulières. 2ème répartition 2015. (Associations situées à Créteil, Saint-Maur-des-Fossés)

2015-3-13 Subventions pour soutenir le sport individuel de niveau national. 1ère répartition 2015. Conventions avec les comités sportifs. (Associations situées à Maisons-Alfort, Sucy-en-Brie, Fontenay-sous-Bois, Champigny-sur-Marne, Créteil, Thiais, Saint-Maur-des-Fossés, Nogent-sur-Marne, Ivry-sur-Seine, Le Kremlin-Bicêtre, Vitry-sur-Seine, Arcueil, Villeneuve-le-Roi)

Direction de la logistique Service commande publique

2015-3-14 Autorisation préalable de signature des marchés relatifs à l’achat de séjours de vacances pour les enfants et adolescents du personnel départemental âgés de 4 à 17 ans. Saison été 2016, 2017 et 2018.

2015-3-15 Nettoyage courant des locaux de la Maison départementale des syndicats Michel Germa. Marché avec la société Agenet située à Saint-Denis (93)

Direction de la logistique Service restauration

2015-3-16 Restauration des agents départementaux des services extérieurs. Avenant n°21 à la convention du 4 août 1993 passée avec la ville de Fresnes.

Direction de la protection de l’enfance et de la jeunesse

2015-3-17 Convention liant le Département à l’association France Terre d’Asile pour le fonctionnement de la structure expérimentale pour l’évaluation, la mise à l’abri et l’orientation pour les mineurs isolés étrangers.(Associations située à Créteil)

2015-3-18 Subvention à l’Union Départementale des Associations de Prévention Spécialisée du Val-de-Marne. (Association située à Créteil)

Direction de la protection maternelle et infantile et promotion de la santé Service administratif et financier

2015-3-19 Avenant n°2 à l’annexe n° 1 de la convention intervenue le 1er septembre 1991 entre le Département du Val-de-Marne et le Mouvement Français pour le Planning Familial, relative aux activités de Planification et d’Education Familiale réalisées dans le centre de Planification et d’Education Familiale situé 52 rue Carnot à Maisons Alfort.

2015-3-20 Convention avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - CNFPT - pour la formation de 20 apprentis au sein de l’Unité de Formation des Apprentis - UFA - à l’Institut de Formation d’Auxiliaires de Puériculture de Vitry- sur-Seine.

Direction de l’action sociale Service insertion

2015-3-21 Attribution de subventions dans le cadre du Plan stratégique départemental d’insertion (PSDI) à cinq Structures d’insertion par l’activité économique (SIAE). (Associations situées à : Cachan, Créteil, Chennevières-sur-Marne, Orly, Champigny-sur-Marne

2015-3-22 Attribution d’une subvention à l’association La Ferme du Parc des Meuniers porteuse d’une action de remobilisation et de promotion de l’accès aux droits dans le cadre de l’offre d’insertion départementale.(Association située à Villeneuve-le-Roi)

2015-3-23 Attribution d’une subvention dans le cadre du Plan de soutien à l’Insertion par l’activité économique au titre de l’année 2015 au Réseau de l’insertion par l’activité économique du Val-de-Marne (RIAE 94) située à Bonneuil-sur-Marne.

2015-3-24 Attribution d’une subvention dans le cadre du Plan stratégique départemental d’insertion (PSDI) à l’association WIMOOV pour son action en faveur de la mobilité des personnes en démarche d’insertion sur les communes de la Communauté d’agglomération du Val-de-Bièvre (Arcueil, Cachan, Fresnes, Gentilly, L’Haÿ-les-Roses, Le Kremlin Bicêtre, Villejuif), de Rungis et Chevilly-Larue.

2015-3-25 Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2014-2016 signée le 1er septembre 2014 entre le GRETA TERTIAIRE Paris Centre et le Département dans le cadre du PSDI. Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2014-2016 signée le 6 octobre 2014 entre le Conseil intercommunal de lutte contre la drogue et la toxicomanie (CILDT) (de l’arrondissement de L’Haÿ-les-Roses) et le Département dans le cadre du PSDI.

2015-3-26 Détermination des critères de financement des dix épiceries solidaires dans le cadre du Plan stratégique départemental d’insertion (PSDI). Adoption de conventions pour la période 2015-2017 avec les épiceries solidaires : Le Panier Solidaire (Cachan), Au Petit Plus (Charenton-le-Pont, Saint-Maurice), L’Escale (Le Plessis-Trévise, La Queue-en-Brie), Le Grain de Sel (Choisy-le-Roi, Thiais), Le Co-Pain (Alfortville), L’Eclaircie (Arcueil), Sol’Epi (Chevilly-Larue), Epi de S.O.N. (Sucy-en-Brie, Ormesson, Noiseau), Le Colibry (Bry-sur-Marne), Elles aussi (Créteil).

Direction de l’action sociale Service Ressources et Initiatives

2015-3-27 Revalorisation du montant des aides extra-légales (AEL) de la Direction de l’Action sociale

Direction de l’éducation et des collèges Groupement 3

2015-3-28 Concessions de logement accordées aux personnels des collèges publics du Val-de-Marne. Renouvellement, à compter du 1er septembre 2014, des concessions par nécessité absolue de service et utilité de service. Attribution des conventions d’occupation précaire pour l’année scolaire 2014/2015.

Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2015-3-29 Complément de dotation de fonctionnement et subvention complémentaire des collèges publics pour l’année 2015 – collèges Monod, J. Vallès et Chérioux à Vitry-sur-Seine et R. Rolland à Ivry-sur-Seine

Direction de l’éducation et des collèges Service du projet éducatif

2015-3-30 Abondement à la dotation du collège Pierre et Marie Curie à Villiers-sur-Marne pour l’aménagement de l’espace parents en 2015.

2015-3-31 Subventions de fonctionnement aux associations de parents d’élèves du Val-de-Marne pour l’année scolaire 2014-2015

Direction de l’éducation et des collèges

2015-3-32 Avenant n° 2 et reconduction du marché n° 2012-3853 d’acquisition d’ordinateurs portables, d’accessoires, de logiciels, et de prestations associées pour les collégiens du Val-de-Marne (lot 1)

2015-3-33 Reconduction du marché n° 2012-3868 relatif à la fourniture de dictionnaires numériques et des licences associées pour les collégiens du Val-de-Marne avec la société SEJER NATHAN

Direction des affaires européennes et internationales Service des relations internationales

2015-3-34 Coopération décentralisée avec le Vietnam. Convention avec le comité populaire de la province de Yen Baï et l’association Agronomes et Vétérinaires sans Frontières pour le renforcement de la performance des services vétérinaires et la réduction de la pauvreté par le développement de l’élevage dans la province de Yen Bai - phase III

Direction des affaires européennes et internationales

2015-3-35 Coopération décentralisée avec El Salvador. Programme d’assainissement du centre urbain de Jucuarán. Convention avec la municipalité de Jucuarán et le SIAAP.

Direction des affaires juridiques Service des affaires foncières

2015-3-36 Bonneuil-sur-Marne : Cession à l’euro symbolique, au profit de la Commune de Bonneuil-sur-Marne, du COSOM, du logement de fonction du gardien du COSOM et de la parcelle S n° 268.

2015-3-37 Commune de Villiers-sur-Marne - Bassin de la Bonne Eau - EPAMARNE Convention d’occupation temporaire des parcelles propriété d’EPAMARNE Parcelles AW 49-43-42-34-32-36-39 pour la réalisation d’une piste d’accès chantier - Piste Camions.

2015-3-38 Commune de Villiers-sur-Marne - Bassin de la Bonne Eau Convention d’occupation temporaire des parcelles communales AW 88-90-91-92-95-97-99-106-107-108-109-110-111-112 pour la réalisation des travaux de construction de l’ouvrage de stockage des eaux pluviales.

2015-3-39 Ligne 15 SGP à Champigny-sur-Marne Cession auprès de la Société du Grand Paris d’un terrain nu départemental, cadastré section BX n° 206p de 164 m² sis Lieu-dit la Pipée.

2015-3-40 Modification de la numérotation des lots 11-14 et 16 à céder à M. Dos Santos Virgolino pour la mise en copropriété d’une propriété départementale sise 5, rue du Pont - 34 bis avenue du Général-de-Gaulle à Chennevières-sur-Marne.

2015-3-41 RD 145 à Champigny-sur-Marne Cession auprès de M AGOUDJIL d’un excédent de terrain nu départemental, cadastré section Z n° 289 pour 127 m² sis boulevard de Stalingrad angle de la rue Gaston Soufflay.

2015-3-42 RD 19 à Ivry-sur-Seine. Cession à la SCI BOYER-ROUSSEAU du bien immobilier situé 33, quai Marcel Boyer, cadastré section A n°69p pour 300 m2, appartenant au Département du Val-de-Marne.

2015-3-43 VILLEJUIF – Grand Paris Express. Cession à la Société du Grand Paris de la parcelle bâtie cadastrée AB 113 située 2, rue Jules-Joffrin à VILLEJUIF.

Direction des affaires juridiques Service gestion immobilière et patrimoniale

2015-3-44 Acquisition de locaux 100, avenue de Stalingrad à Villejuif auprès de la Foncière ATLAND pour le relogement de l’espace départemental de solidarité de Villejuif.

2015-3-45 Acquisition par le Département de l’école Henri-Barbusse située 31, rue Paul-vaillant Couturier à Alfortville. Convention foncière avec la commune d’Alfortville.

2015-3-46 Approbation du protocole d’accord entre le Département du Val de Marne, la Ville d’Orly et VALOPHIS HABITAT relatif aux modalités foncières, urbanistiques et financières de reconstruction de la PMI Colomb à Orly dans le quartier des Navigateurs.

2015-3-47 Convention de mise à disposition par la Commune du Perreux-sur-Marne de locaux pour l’hébergement du Centre de planification et d’éducation familiale (CPEF) et du Centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans la propriété située 4, rue Jean d’Estienne d’Orves au Perreux-sur-Marne.

2015-3-48 Location de locaux avec VALOPHIS HABITAT situés au rez-de-chaussée de l’immeuble rue Aristide Briand à Cachan pour la relocalisation du Centre de Protection Maternelle et Infantile (PMI).

2015-3-49 Participation financière de la commune de Maisons-Alfort au sein de l’ensemble scolaire Nicolas de Staël. Modification du montant des travaux dû par la commune de Maisons-Alfort.

Direction des archives départementales service ressources-conservation

2015-3-50 Convention relative aux modalités de versement par le Département d’une subvention d’équipement à l’association Chemin des Arts en Val-de-Marne (située à Créteil)

Direction des crèches

2015-3-51 Convention d’objectifs et de financement n° 201400316 avec la Caisse d’allocations familiales. Renforcer l’accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements d’accueil du jeune enfant ou les accueils de loisirs sans hébergement.

Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2015-3-52 Barème tarifaire 2015 de la Roseraie du Val-de-Marne relatif aux droits d’entrées, aux visites commentées et aux produits de la boutique. (Ville concernée : L’Haÿ-les-Roses)

2015-3-53 Convention avec la Région Île-de-France dans le cadre du Contrat particulier Région-Département (CPRD). Aménagement de la Coulée verte Bièvre-Lilas section « Chérioux - voie nouvelle » à Vitry-sur-Seine.

2015-3-54 Convention de mise à disposition réciproque de données naturalistes entre l’Office National des Forêts et le Conseil général du Val-de-Marne.

Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées Service projets et structures

2015-3-55 Convention avec l’Institut d’urbanisme de Paris. Réalisation d’une étude concernant l’accessibilité de l’espace public. 2015-3-56 Mise à jour de la convention type entre le Département du Val-de-Marne et la structure accueillant des stagiaires dans le cadre d’un tutorat pour l’apprentissage des métiers de la dépendance. Financement conjoint Conseil Général, Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) et le Fonds social européen (FSE).

Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées Service recours et successions

2015-3-57 Demande de remise gracieuse de dette présentée par Madame C. 2015-3-58 Demande de remise gracieuse de dette présentée par Madame P.

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-3-59 Autorisation de lancer l’appel public à la concurrence relatif à la fourniture de matériel électromécanique, hydraulique et de mesure.

2015-3-60 Autorisation de lancer l’appel public à la concurrence relatif à la fourniture, la location et la maintenance d’équipements de sécurité

2015-3-61 Autorisation de signer le marché subséquent issu de l’accord-cadre n°2014-4339, relatif aux travaux sur les ouvrages du réseau d’assainissement départemental impactés par les grands projets de transport : Grand Paris Express - gare de Villejuif avec le groupement d’entreprises solidaire RAZEL BEC (mandataire) et URBAINE DE TRAVAUX (cotraitant)

2015-3-62 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation partielle du collecteur d’eaux usées EU TR17-330, situé boulevard des Alliés à Champigny-sur-Marne (convention n°1051167)

2015-3-63 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation partielle du collecteur d’eaux usées EU TR28-400 situé chemin du bras du chapitre à Créteil (convention n°1051181)

2015-3-64 Festival de l’Oh ! des 30 et 31 mai 2015. Tarification des droits d’accès aux bateaux navettes, croisières et activités nautiques.

2015-3-65 Individualisation du programme 2015 de défense contre les crues et d’interventions sur les berges de la Seine, de la Marne et des rivières dans le département du Val-de-Marne .

2015-3-66 Individualisation du programme 2015 du compte 2315-12 relatif à la rénovation, la modernisation, l’adaptation du réseau d’assainissement départemental

2015-3-67 Individualisation du programme 2015 du compte 2315-13 relatif à la rénovation, la modernisation et l’adaptation des stations, des équipements mécaniques et électromécaniques

2015-3-68 Modification des modalités d’établissement des prix unitaires pour les prestations assurées par le Laboratoire Départemental des Eaux

2015-3-69 Organisation d’escales dans le cadre du Festival de l’Oh ! 2015 Convention avec la commune de Bonneuil-sur-Marne.

2015-3-70 Organisation d’escales dans le cadre du Festival de l’Oh ! 2015 Convention avec la Commune de Bry-sur-Marne

2015-3-71 Organisation d’escales dans le cadre du Festival de l’Oh ! 2015 Convention avec la Commune de Joinville-le-Pont

2015-3-72 Organisation d’escales dans le cadre du Festival de l’Oh ! 2015 Convention avec la Commune de Maisons-Alfort

2015-3-73 Organisation d’escales dans le cadre du Festival de l’Oh ! 2015 Convention avec la Commune de Nogent-sur-Marne

2015-3-74 Organisation d’escales dans le cadre du Festival de l’Oh ! 2015 Convention avec la commune de Saint-Maurice et la communauté de communes Charenton-le-Pont - Saint-Maurice.

2015-3-75 Réouverture et renaturation de la Bièvre à l’Haÿ-les-Roses entre l’avenue Victor Hugo et l’allée du Parc de la Bièvre. Avenant n° 1 au marché 2014-4341 concernant l’établissement de prix nouveaux et la diminution du montant du marché.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2015-3-76 Convention avec la commune de Charenton-le-Pont pour la rénovation des trottoirs de la rue de Paris RD 6 et de l’avenue de la Liberté RD 154. 2015-3-77 Conventions de financement avec la Région Île-de-France, pour l’aménagement de trois itinéraires cyclables : le long de la RD 86 sur Créteil, de la RD 19A sur Créteil et Maisons-Alfort et de la RD 102 à Valenton. 2015-3-78 Enfouissement des réseaux aériens sur l’avenue Le Foll (RD 136). Convention avec la Commune de Villeneuve-le-Roi. 2015-3-79 Réalisation de l’EuroVélo3 à Choisy-le-Roi. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Choisy-le-Roi.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de l’administration et des finances

2015-3-80 Marchés suite à un Appel d’offres ouvert européen : T ZEN 5 - Travaux de réaménagement de la RD 19 à Ivry-sur-Seine. 2015-3-81 Protocole transactionnel au marché de travaux n° 2011-3562, concernant les travaux de génie civil PSGR et sortie galerie RATP nécessaires aux opérations de requalifications de la RD7 liées au tramway T7 Villejuif Athis-Mons. 2015-3-82 Protocole transactionnel aux marchés de travaux n° 2011-3564, 2011-3565 et 2013-4199 concernant les travaux d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore nécessaires aux opérations de requalifications de la RD 7 et de l’avenue Stalingrad liées au tramway T 7 Villejuif Athis-Mons - entreprise CEGELEC PARIS S.A.S.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux

2015-3-83 Conventions avec la Société du Grand Paris relatives au financement d’études et de travaux sur le Département du Val-de-Marne nécessaires à la réalisation de de la ligne 15 Sud du Grand Paris Express

2015-3-84 Indemnisation de la Société SARL KHALTI NOUARA au titre de préjudice causé par les travaux de la réalisation du tramway T7.

2015-3-85 Tramway T9. Convention financière avec la Région Île-de-France et le STIF pour la réalisation des premières acquisitions foncières.

Direction du développement économique et de l’emploi Service développement des entreprises et de l’emploi

2015-3-86 Soutien du Département aux manifestations de promotion de l’artisanat d’art en 2015. Subventions à l’Institut national des métiers d’art (INMA) pour les Journées européennes des métiers d’art (JEMA) et à la Ville du Plessis-Trévise pour le Salon des métiers d’art.

2015-3-87 Soutien financier du Département pour l’organisation de forums « emploi et métiers ». Conventions avec la Ville de Chennevières-sur-Marne, la Communauté de communes du Plateau Briard et la Communauté d’agglomération Seine-Amont.

Direction du développement économique et de l’emploi Service stratégies économiques et territoriales

2015-3-88 Convention avec l’Agence des espaces verts de la Région Île-de-France, la Ville de Rungis, l’Établissement public d’aménagement Orly-Rungis-Seine-Amont (EPA ORSA). Mise en œuvre d’un projet de mise en valeur des espaces agricoles et naturels de la Plaine de Montjean.

2015-3-89 Plan d’actions départemental en faveur de la santé. Adoption de la convention triennale avec l’Association Silver Valley et du Plan de développement stratégique 2015 – 2017.

2015-3-90 Plan d’actions départemental en faveur de la santé. Convention triennale avec l’Association Pôle Allongement de la Vie Charles Foix.

2015-3-91 Soutien à la politique départementale en faveur du développement du pôle d’Orly. Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale de l’Essonne sur l’organisation de Techinnov.

Mission hébergement logement

2015-3-92 Convention type entre le Département et les hôtels pour la location de locaux meublés à destination des familles hébergées par la Mission Hébergement Logement.

Info département
Sénateurs Les Républicains du Val-de-Marne Le Site de Catherine PROCACCIA Le Site du groupe Les Républicains au Conseil Régional d'Ile-de-France Site de Jean-Daniel AMSLER Le Blog de Pierre-Jean GRAVELLE Le blog d'Emmanuel GILLES DE LA LONDE Les Républicains Le blog de Nicolas TRYZNA
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