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Ordre du jour de la Commission Permanente du jeudi 16 avril 2015

Cabinet de la présidence

2015-4-1 Commémoration à Orly du 70e anniversaire de la libération des camps de concentration.

Pôle éducation et culture Direction de la culture Service de soutien à l’art et à la vie artistique

2015-4-2 Prêt de l’exposition « La grande histoire d’un petit trait/Serge Bloch » réalisée à partir de l’album ayant reçu l’aide à la création du Conseil général du Val-de-Marne en 2014 et offert aux nouveau-nés du département en 2015. Convention avec l’association RAP – Le Plessis-Trévise (94420).

2015-4-3 Prêt de l’exposition « Le grand livre du hasard », réalisée à partir de l’album offert aux nouveau-nés val-de-marnais en 2009. Convention avec la Ville de Montgeron (91230).

Pôle éducation et culture Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2015-4-4 Jeux sportifs du Val-de-Marne 2015. Convention de mise à disposition du palais des sports d’Alfortville et de la salle Roger-Delmas.

2015-4-5 Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière en faveur de la pratique sportive des femmes. 1re répartition 2015. (Il s’agit d’une athlète membre de l’Athlétique Club de Choisy-le-Roi)

2015-4-6 Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière en faveur de la pratique sportive des handicapés. 3e répartition 2015. (il s’agit de la section voile de l’association La vie au Grand Air de Saint-Maur-des-Fossés)

2015-4-7 Subventions aux comités sportifs départementaux pour l’acquisition de matériel destiné à favoriser la réalisation d’actions sportives. 1re répartition 2015. (Il s’agit du Comité Départemental d’Escrime du Val-de-Marne dont le siège se situe à Créteil

2015-4-8 Subventions de fonctionnement aux associations sportives départementales. 1re répartition 2015. (33 comités sportifs départementaux sont concernés)

2015-4-9 Subventions pour la participation à une compétition internationale de haut niveau. 3e répartition 2015. (Il s’agit du Judo Club de Maisons-Alfort et de la section Badminton de Saint-Maur-des-Fossés)

2015-4-10 Subventions pour l’organisation de manifestations exceptionnelles dans le domaine sportif. 3e répartition 2015. (Il s’agit du Championnat de France de tir à l’arc à 50 mètres de Villiers-sur-Marne du 5 octobre 2014 et du 23ème slalom esquimautage du 14 décembre 2014 à Cachan)

2015-4-11 Subventions pour l’organisation de stages sportifs. 3e répartition 2015.

(Il s’agit de subventions en faveur de l’Union Sportive d’Alfortville Boxe Anglaise (pratique initiatique de la boxe du 20 au 31 octobre 2014 à Alfortville et du stage de Noël du 22 décembre 2014 au 2 janvier 2015 à Alfortville), du Comité départemental de voile du Val-de-Marne situé à Créteil (pour le stage de préparation d’Optimist du 6 au 10 juillet 2015 à Carnac (56) et le stage des minimes Optimist du 27 au 31 octobre 2014 à Cherbourg (50)), de la section natation de l’Espace Sportif de Sucy-en-Brie (pour le stage d’entraînement sportif du 18 au 25 octobre 2014 à Abbeville (80)), de l’Union Sportive d’Alfortville Football (pour le stage sportif d’oxygénation du 27 octobre au 1er novembre 2014 à Valmorel (73)), le Boxing Club Villeneuve-Ablon (pour le stage de boxe intensif du 27 au 31 décembre 2014 à Cluj Napoka (Roumanie)), de la Gymnastique rythmique de Sucy-en-Brie (pour le stage de Noël des 20/2&/22, 29 et 30 décembre 2014 à Sucy-en-Brie), de l’Union Sportive d’Alfortville Tennis de Table (pour le stage d’oxygénation du 18 au 25 octobre 2014 à Valmorel (73))

2015-4-12 Subventions pour soutenir le sport individuel et collectif de niveau national. 2e répartition 2015. Conventions avec les Comités sportifs.

(Il s’agit de subventions en faveur du Tennis Club Thiais Belle Epine, du Karaté Club Gentilly, de l’Union Sportive de Créteil Athlétisme, de Van Thuyne TKD à Fresnes, Elle et Lui (danse) d’Alfortville, La Vie au Grand Air de Saint-Maur, l’Union sportive du Kremlin-Bicêtre, Team 94 Villeneuvoise de Villeneuve-Saint-Georges, du Billard Amateur de Saint-Maur, du Joinville Eau Vive, des Arts Martiaux Vincennes, du Aviron Marne et Joinville, Association sportive Squash Center Vincennes, de Les Elans de Champigny)

Pôle éducation et culture Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2015-4-13 Convention de mise à disposition provisoire d’un véhicule utilitaire de service par le Département au collège Blaise-Cendrars à Boissy-Saint-Léger.

2015-4-14 Subvention exceptionnelle pour l’achat d’équipement sportif suite au dégât des eaux survenu au collège Ronsard à Saint-Maur.

Pôle éducation et culture Direction des archives départementales service ressources-conservation

2015-4-15 Convention de dépôt d’archives publiques définitives entre le service interministériel des Archives de France, l’établissement public de Santé national de Fresnes et la direction des Archives départementales du Val-de-Marne.

Pôle architecture et environnement Direction des bâtiments Service administratif et financier

2015-4-16 Travaux de mise en conformité de l’assainissement sur le site du collège La Guinette à Villecresnes. Demande de subvention auprès de l’AESN (Agence de l’Eau Seine-Normandie)

Pôle architecture et environnement Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2015-4-17 Programmation des travaux de renouvellement, de valorisation et de protection du patrimoine arboré sur les routes départementales pour l’année 2015. (Villes concernées : Bonneuil-sur-Marne, Cachan, L’Haÿ-les-Roses, Charenton-le-Pont, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Le Perreux-sur-Marne, Limeil-Brévannes, Vitry-sur-Seine)

Pôle architecture et environnement Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-4-18 Adoption d’une convention type à intervenir entre le Département et chaque propriétaire concerné par le versement de l’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour la mise en conformité d’une installation d’assainissement privative et/ou la mise en place de dispositifs de gestion des eaux pluviales à la parcelle pour une déconnexion totale des eaux pluviales.

2015-4-19 Subvention à la Fédération pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (F.P.P.M.A.) pour la remise des prix du concours national de pêche par équipe dans la Darse de Bonneuil-sur-Marne, organisé dans le cadre du Festival de l’Oh ! des 30 et 31 mai 2015. (L’association FPPMA est située au Kremlin-Bicêtre)

2015-4-20 Subvention au Comité départemental 94 (CoDep 94) de cyclotourisme pour la grande randonnée « Cap blanc nez Côte d’opale » du 26 au 31 mai 2015, dans le cadre du Festival de l’Oh ! (L’association CoDep 94 est située à Créteil)

Pôle administration et finances Direction des systèmes d’information Service administratif et financier

2015-4-21 Avenant n° 1 au marché n° 2014-4326 passé avec la société GENIGRAPH pour l’acquisition et maintenance d’une plateforme technique de mise en œuvre de téléservices au sein du site internet du Conseil départemental du Val-de-Marne et prestations complémentaires. (La société GENIGRAPH fusionne avec la société SOFTEAM CADEXTAN qui est située 21, avenue Victor Hugo 75016 Paris)

2015-4-22 Marchés relatifs à la « Fourniture de services d’interconnexion réseaux pour le Département du Val-de-Marne » - Lots 1,2. Société ORANGE. (Le marché est délégué à l’Agence Entreprises Île-de-France Sud et Est – 27, rue Juliette SAVAR – 94000 CRETEIL)

Pôle aménagement et développement économique Direction du développement économique et de l’emploi Service stratégies économiques et territoriales

2015-4-23 Dispositif de soutien aux structures de l’économie sociale et solidaire. Convention avec l’Association Régionale des CIGALES d’Île-de-France. (L’association est située à Pantin (93))

2015-4-24 Convention avec la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne : mise à disposition du public d’un service de passeur de rives entre Nogent-sur-Marne et Champigny-sur-Marne. Année 2015.

2015-4-25 Convention avec la Commune de Choisy-le-Roi : mise à disposition du public d’un service de passeur de rives pour l’année 2015.

2015-4-26 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation des ouvrages d’eaux usées TR 81337 - TR 81364 et unitaire TR 81425 situés avenue du Général Leclerc à Vitry-sur-Seine (convention n°1053682)

Pôle architecture et environnement Direction des bâtiments Service administratif et financier

2015-4-27 Autorisation de signature de 8 marchés à bons de commande (suite à appel d’offres ouvert européen) relatifs à des travaux de remise en état, de réparations et d’aménagements divers à réaliser dans les collèges départementaux, les CIO du Val-de-Marne et le CDDP de Champigny-sur-Marne.

Info département
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