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Ordre du jour de la Commission Permanente du lundi 11 mai 2015

Pôle enfance et famille

2015-5-1 Convention avec l’association ALJ 93 pour l’aide à l’insertion de familles précarisées pour 2015. (Association située à Aubervilliers en Seine-Saint-Denis)

Cabinet de la présidence Direction de la communication

2015-5-2 Convention avec les Éditions de l’Atelier (Société anonyme située à Ivry-sur-Seine) pour contribuer à la promotion de l’ouvrage « Les fusillés 1940-1944 ».

Pôle éducation et culture Direction de la culture Musée départemental d’art contemporain MAC/VAL

2015-5-3 Acquisitions 2015 du MAC VAL, musée d’art contemporain du Val-de-Marne. 2ème série

2015-5-4 Conventions de résidences d’artiste au MAC VAL en 2015 avec Yeondoo Jung et Kyunghoo Chun.

Pôle éducation et culture Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2015-5-5 Subvention pour soutenir le sport individuel de niveau national. 3ème répartition 2015. Convention avec l’Athlétique Club de Paris-Joinville (Association située à Joinville-le-Pont)

2015-5-6 Subventions aux comités sportifs départementaux pour l’acquisition de matériel destiné à favoriser la réalisation d’actions sportives. 2ème répartition 2015. (Organisme situé au 38 rue Saint-Simon à Créteil)

2015-5-7 Subventions aux organismes et associations à caractère départemental ou interdépartemental. Exercice 2015. Convention avec Guyot Motorcycle Team 94 (GMT 94) (Association située à Ivry-sur-Seine)

2015-5-8 Subventions de fonctionnement aux associations sportives départementales. 2ème répartition 2015. (Les associations concernées sont : le comité départemental de boxe française du Val-de-Marne situé 2 rue Tirard à Créteil, le comité départemental de sport adapté du Val-de-Marne situé 83 rue Paul Vaillant-Couturier à Thiais, le comité départemental de hockey-sur-gazon du Val-de-Marne situé 5 avenue Yvonne à Chennevières-sur-Marne, le comité départemental de lutte du Val-de-Marne situé 2 rue Tirard à Créteil, le comité départemental de cyclisme du Val-de-Marne situé 13 rue des Genêts à Orly, le comité départemental de badminton du Val-de-Marne situé 38 rue Saint-Simon à Créteil et le comité départemental de la Fédération Sportive et Culturelle de France (FSCF) du Val-de-Marne situé au 18 rue Voltaire à Villeneuve-le-Roi)

2015-5-9 Subventions pour la participation à une compétition internationale de haut niveau. 4ème répartition 2015. (Bénéficiaires : le RED STAR CLUB DE CHAMPIGNY – section Escrime pour l’Artus Court World Cup des 16 et 17 janvier 2015 à Gdansk en Pologne, l’Union Sportive de Créteil Squash pour le Classic de Monte-Carlo du 3 au 7 décembre 2014 à Monaco, le Judo Club de Maisons-Alfort pour l’African Open Judo Tunis des 17 et 18 janvier 2015 à Tunis en Tunisie, le Judo Club de Maisons-Alfort pour l’European Judo Open Women Oberwart des 14 et 15 février 2015 à Oberwart en Autriche, le Judo Club de Maisons-Alfort pour l’European Judo Open Women Prague du 28 février 2015 à Prague en République tchèque)

2015-5-10 Subventions pour l’organisation de manifestations exceptionnelles dans le domaine sportif. 4ème répartition 2015. (Bénéficiaires : Union Sportive de Gentilly – section Football pour le 1er tournoi « Petits Princes » de football inside le 14 février 2015 à Gentilly, le comité départemental de squash du Val-de-Marne situé à Créteil pour le tournoi international de squash féminin du Val-de-Marne du 12 au 15 novembre 2014 à Créteil, le Football Féminin Police Est Parisien situé à Créteil pour le 9ème tournoi de futsal féminin du 21 février2015 à Santeny, le Cercle de la voile de la basse marine situé à Créteil pour « l’es pieds gelés » des 23 et 30 novembre 2015 à Créteil, l’Union Sportive Fontenaysienne – section football pour le tournoi régional U10 – U11, U12 et U13 du 19 au 22 février 2015 à Fontenay-sous-Bois, l’Espace Sportif de Sucy-en-Brie – section athlétisme pour la Sagittaire du 16 novembre 2014 à Sucy-en-Brie)

2015-5-11 Subventions pour l’organisation de stages sportifs. 4ème répartition 2015.(Bénéficiaires : Le Saint-Charles Charenton Basket pour le stage loisirs du 16 au 20 février 2015 à Charenton-le-Pont, l’Union Sportive Fontenaysienne – section tennis de table pour le stage de Noël n°1 du 22 au 24 décembre 2014 à Fontenay-sous-Bois, le canöe-kayak Club de France de Bry-sur-Marne pour le stage de préparation aux championnats de France du 15 au 21 juillet 2014 à Metz, le Saint Charles Charenton Basket pour le stage de perfectionnement du 23 au 27 février 2015 à Charenton-le-Pont, le Comité départemental d’haltérophilie du Val-de-Marne situé à Créteil pour le stage de préparation aux compétitions départementales et régionales du 22 au 24 décembre 2014 à Saint-Maur-des-Fossés, l’Union Sportive de Créteil Karaté situé à Créteil pour le stage de la Toussaint du 21 au 31 octobre 2014 à Créteil, le comité départemental de volley-ball du Val-de-Marne situé à Créteil pour l’initiation et perfectionnement des jeunes du 29 décembre 2014 au 3 janvier 2015 à Saint-Maur-des-Fossés, l’Union Sportive d’Ivry-sur-Seine – section natation pour le stage sportif de natation du 19 au 22 février 2015 à Vichy dans l’Allier, le Takido Ryu Saint-Maur pour l’initiation aux armes de l’aïkido du 27 au 31 octobre 2014 à Saint-Maur-des-Fossés, l’Union Sportive Fontenaysienne – section karaté pour le stage de préparation à la compétition du 16 au 20 février 2015 à Fontenay-sous-Bois, le Nogent Natation 94 pour le stage de Noël du 27 décembre 2014 au 3 janvier 2015 à Megève en Haute-Savoie, l’Elan de Chevilly-Larue – section natation synchronisée pour le stage de préparation aux compétitions du 15 au 20 février 2015 à Chevilly-Larue, L’Elan de Chevilly-Larue – section gymnastique rythmique pour le stage de préparation aux compétitions du 16 au 20 février 2015 à Chevilly-Larue, le Club Omnisports Municipal d’Arcueil – section football pour le stage de perfectionnement en football du 17 au 21 février 2015 à Arcueil).

2015-5-12 Subventions versées aux ligues et comités sportifs départementaux dans le cadre de conventions annuelles – 1ère répartition 2015. Versements des acomptes. Conventions avec le Comité départemental de tennis de table du Val-de-Marne (situé 38-40 rue Saint-Simon à Créteil) et le Comité départemental U.N.S.S (située au siège de la Direction des services départementaux de l’éducation nationale au 68 avenue du Général de Gaulle à Créteil), pour l’année 2015.

2015-5-13 Subventions versées aux ligues et comités sportifs départementaux dans le cadre de conventions annuelles - 2ème répartition 2015. Conventions à conclure pour 2015 avec les partenaires ci-dessous et versements des acomptes : - District du Val-de-Marne de football (131, boulevard des Alliés à Champigny-sur-Marne) - Ligue du Val-de-Marne de karaté (située 2 rue de Tirard à Créteil) - Ligue de tennis du Val-de-Marne (située Chemin des Bassins à Créteil) - Comité départemental d’aviron du Val-de-Marne (situé au 17 boulevard de la Marne à Nogent-sur-Marne)

Pôle relations humaines et à la population Direction de l’action sociale Service insertion

2015-5-14 Convention annuelle d’objectifs et de moyens (CAOM) entre l’État et le Département relative à la mise en œuvre du contrat unique d’insertion (CUI) pour 2015.

Pôle éducation et culture Direction de l’éducation et des collèges Groupement 3

2015-5-15 Concessions de logements de fonction des collèges publics du Val-de-Marne. Renouvellement, à compter du 1er septembre 2014, des concessions par nécessité absolue de service et utilité de service. Attribution des conventions d’occupation précaire pour l’année scolaire 2014/2015 (2ème partie). (Collèges concernés : V. Hugo à Cachan, E. Triolet à Champigny-sur-Marne, Liberté à Chevilly-Larue, H. Matisse à Choisy-le-Roi, Molière à Ivry-sur-Seine, De Lattre de Tassigny au Perreux-sur-Marne, J. Ferry à Maisons-Alfort, Dorval à Orly, Du Fort à Sucy-en-Brie, G. Moquet à Villejuif, P. et M. Curie à Villiers-sur-Marne, A. De Saint-Exupéry à Vincennes et J. Perrin à Vitry-sur-Seine)

Pôle éducation et culture Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2015-5-16 Abondements aux dotations des collèges publics pour 2015 - Indemnisation du sinistre survenu au collège Les Closeaux à Rungis.

2015-5-17 Abondements aux dotations des collèges publics pour 2015. Indemnisation du sinistre survenu au collège Karl-Marx à Villejuif.

2015-5-18 Subventions complémentaires relatives à la pratique sportive et ajustement crédits spécifiques – 2015 (collèges bénéficiaires d’une subvention pour la location de gymnases : L. Blum à Alfortville, B. Cendrars à Boissy-Saint-Léger, H. Cahn à Bry-sur-Marne, P. Vaillant-Couturier à Champigny-sur-Marne, W. Ronis à Champigny-sur-Marne, La Cerisaie à Charenton-le-Pont, Liberté à Chevilly-Larue, E. Zola à Choisy-le-Roi, H. Matisse à Choisy-le-Roi, F. Fromond à Fresnes, H. Wallon à Ivry-sur-Seine, Molière à Ivry-sur-Seine, J. Ferry à Joinville-le-Pont, E. Branly à Nogent-sur-Marne, Dorval à Orly, G. Brassens à Santeny, H. Berlioz à Vincennes, F. Giroud à Vincennes, D. Casanova à Vitry-sur-Seine, J. Perrin à Vitry-sur-Seine, Lakanal à Vitry-sur-Seine, Rabelais à Vitry-sur-Seine / collèges bénéficiaires d’une subvention pour le transport vers les installations sportives : L. Blum à Alfortville, H. Barbusse à Alfortville, P. Eluard à Bonneuil-sur-Marne, L. Aubrac à Champigny-sur-Marne, A. Laplace à Créteil, E. Branly à Nogent-sur-Marne, J. Ferry à Villeneuve-le-Roi, J. Ferry à Villeneuve-Saint-Georges, D. Casanova à Vitry-sur-Seine, J. Perrin à Vitry-sur-Seine, Lakanal à Vitry-sur-Seine)

Pôle éducation et culture Direction de l’éducation et des collèges Service du projet éducatif

2015-5-19 Abondement à la dotation du collège Georges-Brassens à Santeny pour l’aménagement de son espace parents.

2015-5-20 Abondement à la dotation du collège Karl-Marx à Villejuif pour l’inauguration de l’espace dédié aux parents.

2015-5-21 Subventions de fonctionnement aux associations sportives des collèges publics pour l’année scolaire 2013-2014

Pôle administration et finances Direction des affaires juridiques Service des affaires foncières

2015-5-22 EST - TVM. Acquisition d’une emprise de 211 m² sur les parcelles L. 117 et L. 118 situées à Joinville-le-Pont auprès de Madame Tatry.

2015-5-23 FONTENAY-SOUS-BOIS - Cession des parcelles départementales bâties et cadastrées BO n° 101 et 102 (lot 2) de 1875 m² et situées 1 bis, rue du Clos d’Orléans au profit de la SA d’HLM LOGIS TRANSPORTS.

2015-5-24 Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine Prolongation de l’autorisation d’occupation précaire et révocable de Madame HUILLISEN Nadia dans la propriété cadastrée section BV n° 12 sise 10 voie Poussin à Vitry-sur-Seine.

Pôle architecture et environnement Direction des bâtiments Service administratif et financier

2015-5-25 Constitution d’un groupement de commandes pour la vérification périodique, la maintenance et l’entretien des systèmes de sécurité incendie, des installations de désenfumage naturel et mécanique, des extincteurs, de l’éclairage de sécurité, des élévateurs, des portes automatiques, et la vérification technique des systèmes de sécurité incendie, des installations de désenfumage mécanique, des élévateurs, des portes automatiques, des installations électriques, et des installations gaz dans les établissements publics locaux d’ enseignement (EPLE), le Centre départemental de documentation pédagogique (CDDP) et les Centres d’information et d’orientation (CIO) du Val-de-Marne – Approbation de la convention constitutive.

2015-5-26 Programme de grosses réparations dans les espaces départementaux des solidarités, foyers de l’enfance, placements familiaux et gendarmeries pour l’année 2015

2015-5-27 Programme de travaux de grosses réparations à réaliser dans les crèches et les centres de protection maternelle et infantile pour l’année 2015.

2015-5-28 Programme de travaux de grosses réparations dans les collèges pour l’année 2015

Pôle architecture et environnement Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-5-29 Convention avec le Conseil régional d’Île-de-France (CRIF). Subvention relative aux travaux de réouverture et la renaturation de la Bièvre à l’Haÿ-les-Roses.

2015-5-30 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour le diagnostic structurel de 60 branchements boulevard Jean Jaurès à Fresnes (convention n°1054152)

2015-5-31 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation des ouvrages EU TR 79305 et 79309 situés avenue des Marronniers à Villiers-sur-Marne (convention n°1053678)

2015-5-32 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation du collecteur d’eaux usées TR 21-320 situé boulevard Jean Mermoz à Chevilly-Larue (convention n°1053659)

2015-5-33 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation du collecteur d’eaux usées TR16-317 situé avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Cachan (convention n°1053638)

2015-5-34 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la restauration des berges à Villeneuve-Saint-Georges du port Bergeron jusqu’à la gare de triage (convention n°1053944).

2015-5-35 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative au programme d’autosurveillance 2014 pour la modernisation et la construction de stations de mesures (convention n°1053939) (Construction de 8 stations de mesure sur le bassin de la Laiterie à Villiers-sur-Marne et le bassin de Sucy-en-Brie + modernisation d’une station de mesure à Alfortville et de deux stations de mesure à Saint-Maur-des-Fossés)

Pôle aménagement et développement économique Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de l’administration et des finances

2015-5-36 Marchés suite à un Appel d’offres ouvert européen : T ZEN 5 - Travaux de réaménagement de la RD19 à Ivry-sur-Seine.

Pôle architecture et environnement Direction du développement durable

2015-5-37 Convention avec le SIGEIF et le SIPPEREC pour la troisième période 2015-2017. Dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE).

Pôle aménagement et développement économique Direction du développement économique et de l’emploi Service développement des entreprises et de l’emploi

2015-5-38 Adoption du deuxième pacte territorial pour l’emploi, la formation et le développement économique sur le territoire du Val de Bièvre.

Pôle aménagement et développement économique Direction de l’habitat Service aides à l’habitat social

2015-5-39 Engagement du Département en faveur de la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants Manouchian à Vitry-sur-Seine et signature du protocole.

Pôle éducation et culture Direction des affaires européennes et internationales Service des relations internationales

2015-5-40 Aide d’urgence en faveur des populations victimes du tremblement de terre survenu au Népal le 25 avril 2015

Pôle relations humaines et à la population Direction de la logistique Service commande publique

2015-5-41 Autorisation de souscrire un marché issu de la consultation relative à la location-maintenance de fontaines d’eau sur réseau. (Les fontaines d’eau sont celles installées dans les bâtiments départementaux)

2015-5-42 Marchés de denrées alimentaires, de consommables et de produits d’entretien pour le groupement de commande départemental.

Pôle aménagement et développement économique Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux

2015-5-43 Convention-subséquente en vue du financement des travaux sur le patrimoine du Département du Val-de-Marne dans le secteur de l’ouvrage d’entonnement de Champigny-centre de la ligne 15 Sud du Grand Paris Express.

Pôle administration et finances Direction des affaires juridiques Service des assemblées

2015-5-44 Représentation du conseil départemental au sein des commissions réglementaires et des organismes extérieurs (il convient de procéder à une modification s’agissant d’une des deux commissions suivantes : Commission Départementale des impôts directs locaux et Commission Départementale des valeurs locatives des locaux professionnels)

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2015-5-45 Soutien du Département du Val-de-Marne à la candidature de Paris-Ile-de-France à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Direction de l’aménagement et du développement territorial Service prospective et organisation des territoires

2015-5-46 Signature du Contrat de Développement Territorial "Les Boucles de la Marne"

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