Accueil Actualités Dossiers Votre département Espace privé Contact
Accueil
Ordre du jour de la Commission Permanente du lundi 15 juin 2015

Pôle éducation et culture Direction de la culture Musée départemental d’art contemporain MAC/VAL

2015-7-1 Marché de conception et exécution graphiques pour le MAC/VAL, musée d’art contemporain du Val-de-Marne (situé place de la Libération à Vitry-sur-Seine). Lot 1 et lot 2.

Pôle éducation et culture Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service de la jeunesse

2015-7-2 Subvention de fonctionnement 2015 à l’Ecole de la Deuxième Chance « E2C » du Val-de-Marne (située au 87 avenue de la Victoire – 94310 Orly).

2015-7-3 Subventions de fonctionnement aux espaces dynamiques d’insertion. Conventions avec les associations porteuses - Action Prévention Sport (située au 7, rue Roland Martin à Champigny-sur-Marne), la Ferme du Parc des Meuniers (située au 60, rue Charles Nungesser à Villeneuve-le-Roi) et FAIRE (située au 48, rue de l’Amiral Mouchez à Paris 14ème)

Pôle éducation et culture Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2015-7-4 Subvention pour l’organisation d’un stage de formation et de perfectionnement de cadres dans le domaine sportif. 2e répartition 2015. (Association concernée : Entente Sportive de Vitry-sur-Seine - section multisports pour un stage de formation du club 2015 du 21 au 28 février 2015 à Val Louron (65))

2015-7-5 Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière en faveur de la pratique sportive des handicapés. 4e répartition 2015. (Association concernée : ASPAR Créteil – section handisport : stage à la montage du 25 au 31 janvier 2015 à Praz-de-Lys (74))

2015-7-6 Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière. 3e répartition 2015. (Association concernée : Comité Départemental de l’UFOLEP du Val-de-Marne pour une formation aux gestes de premiers secours le 7 mars 2015 à Sucy-en-Brie)

2015-7-7 Subvention pour l’organisation d’une manifestation sportive de haut niveau. 1re répartition 2015. Convention avec la Ligue de l’Île-de-France de Ski Nautique et de Wakeboard. Versement d’une avance. (siège social de la ligue : 17, rue du Puits Fleuri 77590 Chartrettes)

2015-7-8 Subventions pour la participation à une compétition internationale de haut niveau. 5e répartition 2015. (Associations concernées : Union Sportive Fontenaysienne – section patinage de vitesse pour la compétition internationale de Dresden du 24 au 26 octobre 2014 à Dresden en Allemagne ; Union Sportive Fontenaysienne – section patinage de vitesse pour la compétition internationale de short track – star class du 5 au 7 décembre 2014 à Hasselt en Belgique ; Union Sportive Fontenaysienne – section patinage de vitesse pour la compétition internationale star class du 9 au 11 janvier 2015 à Nottingham en Grande-Bretagne ; Association Sucy Judo pour l’Open Continental de Rome du 13 au 15 février 2015 à Rome en Italie ; Association Sucy Judo pour le Tournoi de Bosnie du 20 au 23 mars 2015 à Saravejo en Bosnie ; Club Omnisports Municipal d’Arcueil – section taekwondo pour le Dutch Open de taekwondo du 13 au 15 mars 2015 à Eindhoven au Pays-Bas ; Sucy Judo pour l’Open Continental de Sofia du 6 au 8 février 2015 à Sofia en Bulgarie ; Sucy Judo pour le Tournoi international de Monaco le 14 décembre 2014 à Monaco)

2015-7-9 Subventions pour l’organisation de manifestations exceptionnelles dans le domaine sportif. 5e répartition 2015.(Associations concernées : Comité Départemental d’Escrime du Val-de-Marne pour le Challenge départemental de fleuret le 7 décembre 2014 à Créteil ; Thiais Athlétique Club pour la 16ème Corrida de Thiais le 7 décembre 2014 à Thiais ; Association Amicale Sportive de Fresnes – section judo pour le « petit slam » de Fresnes le 8 mars 2015 à Fresnes ; Association Sportive Amicale de Maisons-Alfort – section handball pour le 13ème Tournoi de mini-handball le 29 mars 2015 à Maisons-Alfort ; Espace Sportif de Sucy – section athlétisme pour le cross de Sucy le 14 décembre 2014 à Sucy-en-Brie)

2015-7-10 Subventions pour l’organisation de stages sportifs. 5e répartition 2015.(Associations concernées : La Vie au Grand Air de Saint-Maur – section basket-ball pour le stage mini-poussins et poussins du 20 au 31 octobre 2014 à Saint-Maur-des-Fossés ; la Vie au Grand Air de Saint-Maur – section football pour le stage de février 2015 du 16 au 20 février 2015 à Saint-Maur-des-Fossés ; La Vie au Grand Air de Saint-Maur – section tennis de table pour le stage de découverte et perfectionnement du 29 décembre 2014 au 2 janvier 2015 à Saint-Maur-des-Fossés ; La Vie au Grand Air de Saint-Maur – section tennis de table pour le stage de découverte et perfectionnement du 16 au 27 février 2015 à Saint-Maur-des-Fossés ; Red Star Club de Champigny – section canoë-kayak pour le stage de ski de fond du 14 au 20 février 2015 à Reculfoz (25) ; Red Star Club de Champigny – section canoë-kayak pour le stage « slalom » du 17 au 22 février 2015 à Saint-Pierre-de-Bœuf (45) ; Dauphins de Nogent pour le stage de préparation du 16 au 20 février 2015 à Nogent-sur-Marne ; Gymnastique rythmique de Sucy pour le stage de préparation du 23 au 27 février 2015 à Sucy-en-Brie ; Union Sportive de Créteil Natation pour le stage sportif du 21 au 28 février 2015 à Sucy-en-Brie ; Elan de Chevilly-Larue – section basket-ball pour le stage de perfectionnement du 16 au 20 février 2015 à Chevilly-Larue ; Elan de Chevilly-Larue – section judo pour le stage de perfectionnement du 16 au 20 février 2015 à Chevilly-Larue)

2015-7-11 Subventions versées aux ligues et comités sportifs départementaux dans le cadre de conventions annuelles - 3e répartition 2015. Conventions à conclure pour 2015 avec les partenaires ci-dessous et versements des avances : - Comité départemental de l’U.S.E.P. du Val-de-Marne (situé au 88, rue Marcel Bourdarias à Alfortville) - Comité départemental de basket-ball du Val-de-Marne (situé au 4 rue Suchet à Maisons-Alfort) - Comité départemental de canoë-kayak du Val-de-Marne (situé au Parc Interdépartemental des Sports de Choisy à Créteil) - Comité départemental de gymnastique du Val-de-Marne - Comité départemental d’athlétisme du Val-de-Marne (situé au 2 rue Tirard à Créteil) - Comité départemental de boxe anglaise du Val-de-Marne (situé 2 rue Tirard à Créteil)

Pôle éducation et culture Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances

2015-7-12 Tarification des villages de vacances - Année 2015/2016.

Pôle relations humaines et à la population Direction de l’action sociale Service insertion

2015-7-13 Avenant n° 1 à la convention signée le 28 janvier 2014 avec le centre communal d’action sociale de Valenton relative à l’accompagnement des allocataires du rSa.

Pôle éducation et culture Direction de l’éducation et des collèges Groupement 1

2015-7-14 Avenant à la convention du 10 décembre 1985 relative à la participation de la Ville de Vincennes aux dépenses de fonctionnement de l’École publique Decroly à Saint-Mandé pour l’année scolaire 2014-2015.

Pôle éducation et culture Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2015-7-15 Aide à la demi-pension dans les collèges publics. Versement des indemnités aux personnels chargés de l’instruction des demandes. Abondement aux budgets des établissements pour les frais de gestion.

2015-7-16 Subventions complémentaires en fonctionnement et en investissement – Année 2015. (Collèges concernés : Henri Barbusse à Alfortville, Paul Langevin à Alfortville, Henri Cahn à Bry-sur-Marne, Henri Rol Tanguy à Champigny-sur-Marne, Nicolas Boileau à Chennevières-sur-Marne, Jean Moulin à Chevilly-Larue, Liberté à Chevilly-Larue, Emile Zola à Choisy-le-Roi, Henri Matisse à Choisy-le-Roi, Amédée Laplace à Créteil, Louis Pasteur à Créteil, Plaisance à Créteil, Simone de Beauvoir à Créteil, Franche Fromond à Fresnes, Molière à Ivry-sur-Seine, Jules Ferry à Joinville-le-Pont, Eugène Chevreul à L’Haÿ-les-Roses, Daniel Féry à Limeil-Brévannes, Nicolas de Staël à Maisons-Alfort, Dorval à Orly, Robert Desnos à Orly, Antoine de Saint-Exupéry à Ormesson-sur-Marne, Les Closeaux à Rungis, Georges Brassens à Santeny, Du Fort à Sucy-en-Brie, Le Parc à Sucy-en-Brie, Albert Camus à Thiais, Du Centre Aimé-Césaire à Villejuif, Guy Moquet à Villejuif, Jules Ferry à Villeneuve-le-Roi, Les Prunais à Villiers-sur-Marne, Pierre et Marie Curie à Villiers-sur-Marne, Hector Berlioz à Vincennes, François Rabelais à Vitry-sur-Seine, Jean Perrin à Vitry-sur-Seine)

Pôle éducation et culture Direction de l’éducation et des collèges Service du projet éducatif

2015-7-17 Subventions de fonctionnement aux foyers socio-éducatifs des collèges publics.

Pôle éducation et culture Direction des affaires européennes et internationales Service des relations internationales

2015-7-18 Aide d’urgence à l’association Electriciens sans frontières (située 82 rue Robespierre à Bagnolet (93)) en faveur des populations victimes du tremblement de terre survenu au Népal le 25 avril 2015.

Pôle architecture et environnement Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2015-7-19 Convention financière avec la Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie (DRIEE) d’Île-de-France (située au 10 rue Crillon à Paris 4ème) dans le cadre du Plan régional d’actions sur les odonates.

2015-7-20 Politique départementale en faveur des espaces verts de proximité. Subvention à l’organisme public, Valophis Habitat, OPH du Val-de-Marne, pour le projet de création d’un espace vert central « Mail Fleming » dans la ZAC République de la Ville de Bonneuil-sur-Marne.

2015-7-21 Programmation des interventions sur les espaces extérieurs des parcs départementaux pour l’année 2015. (Parcs concernés : Parc des Hautes Bruyères à Villejuif, Parc de la Plage bleue à Valenton, Plaine des Bordes à Chennevières-sur-Marne, Parc de la Roseraie à L’Haÿ-les-Roses, Parc des Cormailles à Ivry-sur-Seine, Parc du Morbras à Sucy-en-Brie, Pépinière à Mandres-les-Roses, Parc du Rancy à Bonneuil-sur-Marne, Parc Petit-le-Roy à Chevilly-Larue, Parc du Val-de-Marne à Créteil, Parc du Plateau à Champigny-sur-Marne, Champ Saint-Julien à Valenton, Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine, Domaine des Marmousets à La Queue-en-Brie, Parc du Coteau à Arcueil et Gentilly, Saussaie-Pidoux à Villeneuve-Saint-Georges)

Pôle architecture et environnement Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-7-22 Autorisation de signer les marchés relatifs à l’assistance aux campagnes de mesures de flux polluants en réseau d’assainissement et aux contrôles de conformité des branchements à un réseau d’assainissement - lot n° 1 : Mesures de flux polluants en réseau d’assainissement ou milieu naturel et lot n° 2 : Contrôles de conformité des branchements aux réseaux d’assainissement. (Entreprise retenue : Lyonnaise des Eaux située au 51 avenue de Sénart à Montgeron (91))

2015-7-23 Convention avec la Communauté de communes de Charenton-Saint-Maurice relative à l’entretien des aménagements des berges de l’île de l’Hospice à Saint-Maurice.

2015-7-24 Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la réalisation d’une étude de diagnostic des réseaux d’assainissement de la Ville de Bonneuil-sur-Marne.

Pôle aménagement et développement économique Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de l’administration et des finances

2015-7-25 Maintenance du poste central de régulation du trafic PARCIVAL 3. Marché avec l’entreprise SPIE SUD-ES (située 4, avenue Jean-Jaurès à Feyzin (69))

Pôle aménagement et développement économique Direction du développement économique et de l’emploi Service développement économique et de l’emploi

2015-7-26 Renouvellement du partenariat avec la Fondation Agir Contre l’Exclusion (FACE 94) (siège social : 43, rue du Moulin Bateau à Bonneuil-sur-Marne) – convention 2015 au titre du développement économique.

2015-7-27 Soutien du Département aux manifestations de promotion de l’Artisanat d’Art en 2015 : Salon des Métiers d’art du Plateau Briard organisé par la Communauté de communes du Plateau Briard.

Pôle administration et finances Direction des affaires juridiques Service des affaires foncières

2015-7-28 Cachan. Cession à la commune de Cachan du Domaine Raspail cadastré R 114 d’une surface de 30 882 m² et de la parcelle R 116 d’une surface de 796 m².

Info département
Sénateurs Les Républicains du Val-de-Marne Le Site de Catherine PROCACCIA Le Site du groupe Les Républicains au Conseil Régional d'Ile-de-France Site de Jean-Daniel AMSLER Le Blog de Pierre-Jean GRAVELLE Le blog d'Emmanuel GILLES DE LA LONDE Les Républicains Le blog de Nicolas TRYZNA
Plan du site  |  Mentions légales  |  Crédits