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Ordre du jour de la Commission permanente du lundi 24 août 2015

- Pôle enfance et famille

2015-10-1 Délégation à Craoïva en Roumanie dans le cadre de l’accord de partenariat avec le Judet de Dolj et l’OFII – Septembre 2015. (Toutes les villes du 94)


- Pôle éducation et culture, Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service de la jeunesse

2015-10-2 Fonds d’aide aux projets en direction de la jeunesse. 2e répartition 2015. Les associations concernées sont :

- Association ACA « Marathon de New York » à Alfortville, Association Art et Image, « Concert Hip-hop » à Champigny-sur-Marne, Association 5ème étoile, « Silence on tourne » à Choisy-le-Roi, Association High Frequency Team « Golden Blocks » à Alfortville, MJC Louise Michel « Fresne(s)zik » à Fresnes, Association Fondament’All, « Culture pour Tous » à Champigny-sur-Marne, Association AU DELA DES LIMITES, « Jeunes Citoyens » à Orly, Association Actions pour la Réussite et l’Orientation des Jeunes (AROJ), « Bande- dessinée », à Fontenay-sous-Bois, Association Street Dance 94, « Arcueil Jeunes Talents », à Arcueil, Association STILL HIP HOP, “Battle de danse”, à Saint-Maurice, Association Quartiers dans le Monde, « Le Combat des Mots », à Orly, Association "L’ASSOCE KIPIK", « Festival sur les pointes » à Vitry-sur-Seine, Association Va Sano Production « CinéMixCité 2 »,à Fontenay-sous-Bois, Association Images Urbaines « Un été solidaire », à Villiers-sur-Marne, Association ONG MOACASSI, « Journée de vacances autour du monde », à Créteil) 2015-10-3 Subvention de soutien aux projets jeunesse sur la période estivale 2015. Les associations concernées sont :

- Association UDMJC à Créteil, Association FNAFA à Fontenay-sous-Bois, Association Fifty-fifty à Villiers-sur-Marne, Association ASCV à Vitry-sur-Seine, Association des Petits Prés-Sablières à Créteil, Association Fennecs Stars à Cachan, Association ASCOD à L’Hay-les-Roses, Centre Social Balzac à Vitry-sur-Seine, Association Sportive du Val de Fontenay à Fontenay-sous-Bois
- Association des Scouts et Guides de France (groupe des bords de marne) Nogent - Le Perreux, Bry, Limeil, Ablon, Villeneuve le Roi, Fontenay, Vincennes, Fresnes, Chevilly, Sucy, Créteil, Choisy, Vitry, St Maur, Villejuif, le Kremlin-Bicêtre, St Maurice, Cachan, Arcueil, L’Hay-les-Roses, Gentilly
- Association Arsenal AC à Fontenay-sous-Bois, Office Municipal de la Culture à Maisons-Alfort, Association Les Bergers en Scenes à Ivry-sur-Seine Association Regards de Tambacounda en France à Créteil, Association ASCV à Vitry-sur-Seine, Association Office Municipal de la Jeunesse à Vitry-sur-Seine, Association La malle Aux images, (groupe d’Arcueil-Cachan) à Noisy-le-Sec Association Virtuose à Créteil, Association Union Sportive Fontenaysienne Section Parkour à Fontenay sous-Bois
- Association Ummani’té à Sucy-en-Brie Association La cabane à images à Villejuif Association Jeunes Actifs Fabien à Ivry-sur-Seine, Association Sow à Villeneuve-Saint-Georges, Association Solidarité Jeunesse à Vitry-sur-Seine Association Images urbaines à Villiers-sur-Marne, Association Mignon Mignon 2 fois à Fresnes, Association CDDD Orly, Association Actions Citoyennes à Orly, Association 83ème Avenue à Fresnes, Fédération du Scoutisme Français (Charenton, Villiers, Bry, Créteil)


- Pôle éducation et culture, Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances, Village de vacances Jean-Franco

2015-10-4 Tarifs des remontées mécaniques consentis aux vacanciers du Village de vacances Jean-Franco. Saison hiver 2015-2016. (Toutes les villes du 94)


- Pôle relations humaines et à la population, Direction de la logistique Service commande publique

2015-10-5 Autorisation de signature du marché de location de camions sans chauffeur pour la viabilité hivernale (Toutes les villes du 94) 2015-10-6 Autorisation de souscrire un marché de prestations de reprographie et prestations de services connexes pour les directions techniques du Département du Val-de-Marne. (Toutes les villes du 94) 2015-10-7 Autorisation préalable de signer un marché de fourniture de fruits et légumes frais aux crèches départementales. (Toutes les villes du 94)


- Pôle enfance et famille, Direction de la protection de l’enfance et de la jeunesse

2015-10-8 Nouvelles conventions liant le Conseil départemental aux associations portant les Points Accueil Ecoute Jeunes et subventions 2015 versées à ces mêmes associations au titre de leur participation au dispositif Maison de l’Adolescent. (AREA – Cachan, Point Ecoute Jeunes – Champigny, ESPOIR – Créteil, Maison de la prévention – Point Ecoute Jeunes – Fontenay)

- Pôle enfance et famille, Direction de la protection maternelle et infantile et promotion de la santé, Service administratif et financier

2015-10-9 Renouvellement des conventions avec les associations : AIDES Territoire sud-est de l’Ile-de-France - C.I.L.D.T. - Drogues et Société - Créteil Solidarités - VISA 94 – Dessine-moi un mouton - A.O.I. Exercice 2015.

Les associations concernées sont :
- L’association AIDES Territoire sud-est de l’Île-de-France est située à Saint-Maur mais est présente sur les communes de Bonneuil, Créteil, Champigny-sur-Marne, Vitry-sur-Seine et Ivry-sur-Seine, Alfortville, Limeil-Brévannes, Sucy-en-Brie, Boissy-Saint-Léger, Choisy-le-Roi, Thiais, Villeneuve-Saint-Georges, Villeneuve-le-Roi, Valenton, Villejuif, l’Haÿ-les-Roses, Cachan, Fresnes et Le Kremlin-Bicêtre.
- L’association « Conseil Intercommunal de lutte contre la drogue dont le siège est à Villejuif,
- Drogues et Société et Créteil Solidarité dont les sièges sont à Créteil, et VISA 94 dont le siège est à Champigny-sur-Marne)

- Pôle enfance et famille, Direction de la protection maternelle et infantile et promotion de la santé, Service modes d’accueil

2015-10-10 Subventions d’investissement aux structures d’accueil de la petite enfance à gestion parentale ou associative à but non lucratif. Convention avec les associations.

(Les crèches concernées sont : Crèche Copain-Copine à Alfortville, Crèche Arc-en-Ciel à Arcueil, Crèche Les Bry Hochets à Bry-sur-Marne, Crèche Jeu Mais Mère Veille à Cachan, Crèche Porte Ouverte Enfants Parents à Champigny-sur-Marne, Crèche Association Franco-Allemande pour l’Animation et la Communication à Créteil, Crèche Complexe Educatif Emile Zola à Fontenay-sous-Bois, Crèche Eveil Parents Enfants à Ivry-sur-Seine, Crèche Les Petits Pinsons à Joinville-le-Pont, Crèche Les Petits Cailloux au Kremlin-Bicêtre, Crèche Les Petits Canotiers / Les Petits Moussaillons à Nogent-sur-Marne, Crèche Les Petits Castors à Saint-Mandé, Crèche Pimprenelle et Nicolas à Villiers-sur-Marne)


- Pôle relations humaines et à la population, Direction de l’action sociale, Service Ressources et Initiatives

2015-10-11 : Subvention à l’Association de Bienfaisance, d’Aide Sociale et de Banque Alimentaire (ABASBA) (L’association ABASBA est située à Créteil)


- Pôle aménagement et développement économique, Direction de l’aménagement et du développement territorial, Service ville et solidarités urbaines

2015-10-12 Subventions du Conseil départemental dans le cadre du dispositif « Encouragement des initiatives de proximité ». (Toutes les villes du 94)
- Pôle éducation et culture, Direction de l’éducation et des collèges, Service administratif et financier

2015-10-13 Mise à disposition d’un véhicule utilitaire provisoire par le Département au collège Paul Klee à Thiais. 2015-10-14 Subventions aux collèges publics 2015 - Indemnisation des sinistres survenus au collège Pierre et Marie Curie à Villiers-sur-Marne. 2015-10-15 Subventions aux collèges publics 2015 - Indemnisation du sinistre survenu au collège Pierre Brossolette à Villeneuve-Saint-Georges.


- Pôle éducation et culture, Direction de l’éducation et des collèges, Service du projet éducatif

2015-10-16 Soutien aux actions éducatives et citoyennes des collèges pour l’année scolaire 2014-2015.

Les collèges concernés sont : (Collège « Blaise Cendrars » à Boissy-Saint-Léger, Collège « Elsa Triolet » à Champigny-sur-Marne, Collège « Willy Ronis » à Champigny-sur-Marne, Collège « Henri Matisse » à Choisy-le-Roi, Collège « Simone de Beauvoir » à Créteil, Collège « Plaisance » à Créteil, Collège « Jean Macé » à Fontenay-sous-Bois, Collège « Antoine de Saint-Exupéry » à Fresnes, Collège « Jean Charcot » à Fresnes, Collège « Pierre de Ronsard » à L’Haÿ-les-Roses, Collège « Jean Perrin » au Kremlin-Bicêtre, Collège « Jules Ferry » à Maisons-Alfort, Collège « Jacques Offenbach » à Saint-Mandé, Collège « François Rabelais » à Saint-Maur-des-Fossés, Collège « Karl Marx » à Villejuif, Collège « Jean Perrin » à Vitry-sur-Seine et le Collège « François Rabelais » à Vitry-sur-Seine)

- Pôle aménagement et développement économique, Direction de l’habitat, Service aides individuelles au logement

2015-10-17 Convention annuelle avec SOLIHA EST PARISIEN (anciennement PACT de l’EST PARISIEN) relative à une subvention de fonctionnement pour l’année 2015. (Les deux agences sont situées à Saint-Maur des Fossés et Montreuil mais ont un rayonnement sur l’ensemble du Département)

2015-10-18 Convention avec l’Agence Départementale d’Information pour le Logement (ADIL) relative à une subvention de fonctionnement pour l’année 2015. (Le siège de l’ADIL est situé à Créteil) 2015-10-19 Convention pour le versement d’une subvention de fonctionnement au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) du Val de Bièvre pour l’année 2015. (Le siège du Comité est situé à Cachan. Ce comité agit sur les communes du Val-de-Bièvre, de la Plaine Centrale et du territoire d’Orly, Choisy-le-Roi, Villeneuve-le-Roi, Ablon-sur-Seine)


- Pôle administration et finances, Direction des affaires juridiques Service des affaires foncières

2015-10-20 Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine Prolongation de l’autorisation d’occupation précaire et révocable de Monsieur et Madame BECQUELIN Denis sur la parcelle cadastrée BS n° 102 sise 31 voie Barye à Vitry-sur-Seine.
- Pôle administration et finances, Direction des affaires juridiques, Service des affaires foncières

2015-10-21 : RD 5 et Ligne rouge 15 sud à Vitry-sur-Seine. Cession à la Société du Grand Paris du bien immobilier situé avenue Maximilien Robespierre, cadastré section AU n° 209 et 210 pour 29 m2, appartenant au Département du Val-de-Marne.


- Pôle administration et finances, Direction des affaires juridiques, Service des assemblées

2015-10-22 Représentation du conseil départemental au sein des commissions réglementaires et des organismes extérieurs. Conseil départemental de la sécurité civile.


- Pôle administration et finances, Direction des affaires juridiques, Service gestion immobilière et patrimoniale

2015-10-23 Caserne de gendarmerie de Vitry sur Seine sise 10, avenue Youri Gagarine, propriété départementale - 1er avenant au bail du 19 décembre 2011. 2015-10-24 Construction d’un collège dans la ZAC Seine Gare à Vitry-sur-Seine. Protocole foncier à intervenir entre le Département du Val-de-Marne et l’EPA ORSA. 2015-10-25 Convention de mise à disposition, par la Commune de Valenton, de bureaux pour accueillir des permanences polyvalentes de travailleurs médico-sociaux de l’Espace départemental des solidarités de Villeneuve-Saint-Georges. 2015-10-26 Mise à disposition de locaux à l’association COMPAGNIE PARENTHESE. Convention à intervenir entre le Département du Val-de-Marne et la COMPAGNIE PARENTHESE. (La mise à disposition de locaux se fera à Créteil mais le siège social de l’association est situé à Paris)

2015-10-27 Participation financière de la commune de Bry-sur-Marne au remplacement du système de sécurité incendie de l’ensemble scolaire Henri Cahn à Bry-sur-Marne. Convention à intervenir entre le Département et la commune de Bry-sur-Marne.

- Pôle architecture et environnement, Direction des bâtiments, Service administratif et financier

2015-10-28 Autorisation de signature de 2 marchés à bons de commande (suite à appel d’offres ouvert européen) relatifs à la maintenance et la vérification des systèmes de désenfumage et des installations d’alarme incendie dans divers bâtiments départementaux (Toutes les villes du 94) 2015-10-29 Autorisation de signature de 4 marchés à bons de commande (suite à appel d’offres ouvert européen) relatifs à des travaux de remise en état, de réparations et d’aménagements divers à réaliser dans les bâtiments administratifs, sociaux et culturels du Val-de-Marne. (Toutes les villes du 94) 2015-10-30 Autorisation de signature d’un marché à bons de commande (suite à Appel d’offres ouvert européen) avec la Société IPS, relatif à la maintenance et l’entretien des extincteurs, des robinets d’incendie armés et des colonnes sèches dans les bâtiments publics départementaux. (Toutes les villes du 94) 2015-10-31 Autorisation de signature d’un marché passé suite à appel d’offres ouvert dans le cadre de l’opération de démolition/reconstruction de l’Ecole Decroly à Saint-Mandé.


- Pôle architecture et environnement, Direction des espaces verts et du paysage, Service administratif et financier

2015-10-32 Fourniture et pose de cabanes et coffres de rangement, pergolas et jardinières (pour les espaces extérieurs des crèches et autres établissements départementaux) - 2 lots. (Toutes les villes du 94) 2015-10-33 Partenariat avec l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) - Avenant n° 1 à la convention d’étude « EBIPOL ». (Ville concernée : Créteil)


- Pôle administration et finances, Direction des finances et des marchés

2015-10-34 Dotation départementale aux communes pour l’attribution de subventions de fonctionnement aux associations locales - Exercice 2015. (Toutes les villes du 94)


- Pôle relations humaines et à la population, Direction des relations à la population, Service Observatoire de l’égalité

2015-10-35 Subventions aux 2 structures d’accueil de la formation LOLA (Lever les Obstacles de la Langue vers l’Autonomie professionnelle), métiers de la dépendance et métiers de la petite enfance pour 2015. (Les sièges sociaux des structures d’accueil sont situés à Sucy-en-Brie et à Vitry-sur-Seine)

- Pôle administration et finances, Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées, Service projets et structures

2015-10-36 Renouvellement du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France et l’Institut le Val Mandé (ILVM) - 2015-2019. (Le siège social de cette structure est situé à Saint-Mandé)

- Pôle aménagement et développement économique, Direction des transports, de la voirie et des déplacements, Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2015-10-37 Création de continuités cyclables sur le domaine public départemental. Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France. (Villes concernées : Vitry-sur-Seine et Villeneuve Saint-Georges)


- Pôle aménagement et développement économique, Direction du développement économique et de l’emploi, Service stratégies économiques et territoriales

2015-10-38 Soutien à la politique départementale en faveur de l’innovation et des modes actifs. Convention avec la société La Compagnie des mobilités sur le projet d’expérimentation Géovélo+. (Toutes les villes du 94) Le siège social de l’association est situé à Tours.

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