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Ordre du jour de la Commission Permanente du lundi 7 septembre 2015

ORDRE DU JOUR

Pôle éducation et culture Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2015-11-1 Subvention pour l’organisation d’un stage de formation et de perfectionnement de cadres dans le domaine sportif. 4e répartition 2015 (association concernée : Union Sportive d’Ivry – Section multisport sise à Ivry-sur-Seine)

2015-11-2 Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière. 4e répartition 2015. (associations concernées : La saint-Mandéenne à Saint-Mandé ; Association des amis Amateurs d’Aéronautique et d’Aéromodélisme à Créteil)

2015-11-3 Subventions aux comités sportifs départementaux pour l’acquisition de matériel destiné à favoriser la réalisation d’actions sportives. 3e répartition 2015. (association concernée : Comité départemental de voile du Val-de-Marne sis à Créteil)

2015-11-4 Subventions aux comités sportifs ou associations départementales pour l’acquisition de matériel destiné à être mis à disposition des associations sportives qui leur sont affiliées. 1re répartition 2015. Conventions. (les comités concernés sont : Comité départemental d’aviron à Nogent-sur-Marne ; District du Val-de-Marne de Football à Champigny-sur-Marne ; Comité départemental de football américain à Fontenay-sous-Bois ; Comité départemental de gymnastique à Créteil ; Comité départemental de handball à Saint-Maur-des-Fossés ; Comité départemental de tir à l’arc à Fontenay-sous-Bois)

2015-11-5 Subventions de fonctionnement aux associations sportives départementales. 4e répartition 2015. (association concernée : Comité départemental des sports de contact du Val-de-Marne sis à Villeneuve-le-Roi)

2015-11-6 Subventions pour la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proximité destinés à la pratique sportive des jeunes. 1re répartition 2015. Convention avec la Ville de Cachan et versement d’une avance.

2015-11-7 Subventions pour la participation à une compétition internationale de haut niveau. 7e répartition 2015. (les associations concernées sont situées dans les villes suivantes : Arcueil ; Champigny-sur-Marne ; Créteil ; Fontenay-sous-Bois ; Maisons-Alfort ; Sucy-en-Brie)

2015-11-8 Subventions pour l’acquisition de matériel pour les sections sportives des collèges du Val-de-Marne - 1re répartition 2015. (les collèges concernés sont : Robert Desnos à Orly ; Paul Valéry à Thiais)

2015-11-9 Subventions pour les déplacements aux compétitions des équipes et des sportifs inscrits dans les sections sportives (agréées par l’Inspection Académique) des collèges du Val-de-Marne – 1re répartition 2015. (les collèges concernés sont : Paul Langevin à Alfortville ; Simone Veil à Mandres-les-Roses ; Jules Vallès à Vitry-sur-Seine ; De Lattre au Perreux-sur-Marne ; Paul Valéry à Thiais ; Henri Wallon à Ivry-sur-Seine)

2015-11-10 Subventions pour l’organisation de manifestations exceptionnelles dans le domaine sportif. 7e répartition 2015.(les associations concernées se situent dans les villes suivantes : Alfortville ; Arcueil ; Charenton-le-Pont ; Chevilly-Larue ; Choisy-le-Roi ; Créteil ; Fontenay-sous-Bois ; Gentilly ; Ivry-sur-Seine ; Joinville-le-Pont ; Le Kremlin-Bicêtre ; Maisons-Alfort ; Ormesson-sur-Marne ; Sucy-en-Brie ; Valenton ; Villiers-sur-Marne ; Vitry-sur-Seine)

2015-11-11 Subventions pour l’organisation de stages sportifs. 7e répartition 2015.(les associations concernées se situent dans les villes suivantes : Alfortville ; Chevilly-Larue ; Champigny-sur-Marne ; Charenton-le-Pont ; Créteil ; Fontenay-sous-Bois ; Gentilly ; Ivry-sur-Seine ; Saint-Mandé ; Saint-Maur-des-Fossés ; Sucy-en-Brie ; Thiais ; Villeneuve-le-Roi ; Villejuif ; Vincennes)

2015-11-12 Subventions pour l’organisation d’initiatives particulières en faveur de la pratique sportive des handicapés. 6e répartition 2015.(les associations concernées sont : Aviron Marne et Joinville à Joinville-le-Pont ; Hockey Sporting Club de Saint-Maur à Saint-Maur-des-Fossés ; A.S.P.A.R. CRETEIL à Créteil ; V ATHLON à Villejuif ; Olympique des Sourds de Chennevières ; ALPHA Loisirs à L’Haÿ-les-Roses ; Union Sportive d’Ormesson à Ormesson-sur-Marne ; HANDIVOILE 94 à Vitry-sur-Seine)

2015-11-13 Subventions pour l’organisation d’une manifestation sportive de haut niveau. 2e répartition 2015. Conventions avec le District du Val-de-Marne de football sis à Champigny-sur-Marne et le Comité départemental d’athlétisme du Val-de-Marne sis à Créteil. Versement d’avances.

2015-11-14 Subventions pour soutenir le sport collectif de niveau national. 5ème répartition 2015. Conventions avec les associations sportives. (les associations concernées sont : Union Sportive Alfortville handball ; Avenir Sportif d’Orly ; Union Sportive de Villejuif ; Union Sportive d’Ivry handball ; Cercle des Nageurs de la Marne de Charenton ; Saint-Charles de Charenton-Saint-Maurice Basket-ball à Charenton-le-Pont)

2015-11-15 Subventions versées aux ligues et comités sportifs départementaux dans le cadre de conventions annuelles - 5e répartition 2015. Convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif du Val-de-Marne sis à Créteil et versement de l’avance.

Pôle éducation et culture Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances

2015-11-16 Attribution de subventions départementales pour des projets d’animation réalisés par des associations dans le cadre du dispositif GOUTEZ L’ÉTÉ 2015. (les associations concernées sont situées dans les villes suivantes : Champigny-sur-Marne ; Fontenay-sous-Bois ; Ivry-sur-Seine ; Paris ; Valenton ; Villiers-sur-Marne ; Vitry-sur-Seine)

Pôle enfance et famille Direction de la protection de l’enfance et de la jeunesse Service associatif et démarche évaluation qualité

2015-11-17 Renouvellement de la convention entre le Département du Val-de-Marne et l’association Emmaüs-Synergie pour l’année 2015, et attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre du soutien à la parentalité pour l’année 2015. (le siège social de cette association se situe à Villiers-sur-Marne et a une antenne au Plessis-Trévise)

Pôle relations humaines et à la population Direction de l’action sociale Service insertion

2015-11-18 Attribution d’une subvention dans le cadre du Plan stratégique départemental d’insertion (PSDI) à l’association la Cravate Solidaire (Paris 12ème) pour son action en faveur de Val-de-marnais engagés dans un parcours d’insertion.

2015-11-19 Résultats 2014 de l’offre d’insertion départementale.

Pôle aménagement et développement économique Direction de l’habitat Service aides individuelles au logement

2015-11-20 Avenant n° 2 à la convention d’objectifs « Activité d’intermédiation locative et de gestion locative sociale » entre le Département, l’État et SOLIHA EST PARISIEN (Solidaires pour l’Habitat) (Montreuil – 93)

2015-11-21 Fonds de solidarité habitat (FSH) - Convention avec le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) pour l’année 2015.

2015-11-22 Remises gracieuses de dettes dans le cadre des aides à l’accès au logement ou au maintien dans les lieux : 2e Trimestre 2015. (les personnes concernées habitent les villes suivantes : Cachan ; Champigny-sur-Marne ; Chennevières-sur-Marne ; Choisy-le-Roi ; Fresnes ; Orly ; L’Haÿ-les-Roses ;Nogent-sur-Marne ; Villejuif)

Pôle architecture et environnement Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-11-23 Approbation de l’intégration du Conseil départemental de la Seine Saint Denis dans les signataires du Contrat de bassin "Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne "2010-2015".

Pôle administration et finances Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées Service projets et structures

2015-11-24 Avenant n° 2 à l’accord-cadre entre la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et le Département du Val-de-Marne pour la modernisation et la professionnalisation de services d’aide à domicile dans le Val-de-Marne 2013 à 2016.

Pôle administration et finances Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées Service projets et structures

2015-11-25 Expérimentation pour améliorer l’usage des services d’accueil temporaire des personnes âgées en perte d’autonomie. Convention avec l’État, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.(liste des EHPAD partenaires de l’expérimentation : Fondation Favier à Bry-sur-Marne ; Maison de retraite Le Sacré Cœur à Gentilly ; Erik Satie à Bonneuil-sur-Marne. Une 4ème EHPAD reste encore à déterminer)

2015-11-26 Préfiguration de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées. Convention avec la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie située à Paris

Pôle architecture et environnement Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-11-27 Autorisation de signer le marché subséquent issu de l’accord-cadre n° 2014-4339, relatif aux travaux sur les ouvrages du réseau d’assainissement départemental impactés par les grands projets de transport : Tramway T 9 à Ivry-sur-Seine, avec le groupement d’entreprises SADE / EHTP.

2015-11-28 Autorisation de signer le marché subséquent, issu de l’accord-cadre n° 2014-4339, relatif aux travaux sur les ouvrages du réseau d’assainissement départemental impactés par les grands projets de transport : Tramway T 9 à Choisy-le-Roi et Orly, avec le groupement d’entreprises SAT / HP BTP.

2015-11-29 Autorisation de signer le marché subséquent, issu de l’accord-cadre n° 2014-4339, relatif aux travaux sur les ouvrages du réseau d’assainissement départemental impactés par les grands projets de transport : Tramway T 9 à Thiais, avec le groupement d’entreprises RAZEL-BEC / URBAINE DE TRAVAUX.

2015-11-30 Autorisation préalable de lancement de la consultation et de souscrire un marché relatif aux travaux de curage et d’entretien des réseaux d’assainissement, des stations électromécaniques et des bassins à ciel ouvert à vocation d’assainissement.

2015-11-31 Contrats de parrainage avec la Société DEGREMONT relatifs à la programmation artistique du Festival de l’Oh ! pour les éditions 2014 et 2015 de la manifestation. (société située à Rueil-Malmaison – 92500)

2015-11-32 Convention avec le Syndicat des Eaux d’Île-de-France (SEDIF) relative à la réalisation du « Festival de l’Oh ! 2015 » (sont concernées les communes suivantes : Bry-sur-Marne ; Champigny-sur-Marne ; Joinville-le-Pont ; Maisons-Alfort ; Nogent-sur-Marne ; Saint-Maurice)

2015-11-33 Convention d’aide financière accordée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à l’animation du contrat Seine parisienne amont – année 2015 (convention n° 1057492).

2015-11-34 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN) relative à la mise en conformité de 50 branchements de particuliers et à 25 déconnexions des eaux de gouttière (convention n° 1056802).

2015-11-35 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) : prime AQUEX (Aide à la Qualité d’Exploitation) pour l’année de fonctionnement 2013 (convention n °1057433)

2015-11-36 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour les auscultations et diagnostics d’ouvrages visitables (convention n° 1058088). (communes concernées : Charenton-le-Pont ; Créteil ; Saint-Mandé ; Saint-Maur-des-Fossés ; Vincennes)

2015-11-37 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour les prédiagnostics d’ouvrages non visitables (convention n° 1058084). (communes concernées : Ablon-sur-Seine ; Boissy-Saint-Léger ; Bonneuil-sur-Marne ; Champigny-sur-Marne ; Créteil ; Fontenay-sous-Bois ; Saint-Maur-des-Fossés ; Villiers-sur-Marne)

2015-11-38 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour les prédiagnostics d’ouvrages visitables (convention n° 1058087) (communes concernées : Créteil ; Fontenay-sous-Bois ; Gentilly ; Ivry-sur-Seine ; Maisons-Alfort ; Villejuif)

2015-11-39 Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation des collecteurs d’eaux usées (TR 33330-33331-33355) situés avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Fontenay-sous-Bois (convention n° 1057301).

2015-11-40 Conventions d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour le fonctionnement de la cellule d’assistance technique aux rejets non domestiques pour l’année 2015 (conventions n° 1055937 et n° 1055933).

2015-11-41 Conventions de mécénat relatives à la programmation artistique du Festival de l’Oh ! 2015. (les associations concernées sont : AGRIGEX ENVIRONNEMENT (Wissous – 91) ; BG INGENIEURS CONSEILS (Ivry-sur-Seine) ; ACTEMIUM PARIS INSTRUMENTATION (Choisy-le-Roi) ; COFELY-INEO (Fontenay-sous-Bois) ; CSM BESSAC (Bonneuil-sur-Marne) ; CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE (Ormesson-sur-Marne) ; EMCC (Rungis) ; EPDC (Ivry-sur-Seine) ; LEMAIRESPACE (Créteil) ; LYONNAISE DES EAUX (Montgeron -91) ;- RAZEL-BEC (Orsay – 91) ; SANET (Bornel -60)- VALENTIN (Alfortville) ; PROLOG INGENIERIE (Paris) ; EIFFAGE TP RESEAU (Limeil-Brévannes)

2015-11-42 Reconduction pour l’année 2016 des marchés à bons de commande passés pour la direction des services de l’environnement et de l’assainissement.

Pôle éducation et culture Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2015-11-43 Règlement partiel de la Décision Budgétaire Modificative (DBM) n° 4 au budget 2015 du collège Rosa Parks à Gentilly

2015-11-44 Subventions complémentaires relatives à la pratique sportive – 2015 (les collèges concernés sont : Lucie Aubrac à Champigny-sur-Marne ; Amédée Laplace à Créteil ; Victor Duruy à Fontenay-sous-Bois ; Georges Politzer à Ivry-sur-Seine ; Henri Wallon à Ivry-sur-Seine ; Edouard Branly Nogent-sur-Marne ; Louis Blanc à Saint-Maur-des-Fossés ; Pierre de Ronsard à Saint-Maur-des-Fossés ; Edmond Nocard à Saint-Maurice ; La Guinette à Villecresnes ; Du Centre Aimé-Césaire à Villejuif ; Guy Moquet à Villejuif ; Jean Lurçat à Villejuif ; Karl Marx à Villejuif ; Jules Ferry à Villeneuve-le-Roi ; Hector Berlioz à Vincennes ; Jules Vallès à Vitry-sur-Seine)

Pôle aménagement et développement économique Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux

2015-11-45 GP3 - Requalification de l’avenue Jean Jaurès à Ivry-sur-Seine - Approbation de la convention de financement avec la Région Île-de-France.

Pôle architecture et environnement Direction du développement durable

2015-11-46 Soutien à la Coalition Climat 21 pour son action de facilitation de la mobilisation, l’hébergement, et plus largement tout élément indispensable aux actions citoyennes pendant la Conférence Climat Paris - Le Bourget 2015 (COP 21).

2015-11-47 Soutien à l’activité des Espaces info énergie du Val-de-Marne - Conventions de participation financière. (associations signataires des conventions : La Bouilloire (Cachan) ; Maîtrisez Votre Energie (Montreuil – 93) ; le PACT de l’Est parisien et son Espace Info Energie Agence Val-de-Marne (Montreuil – 93)

Pôle aménagement et développement économique Direction du développement économique et de l’emploi Service développement économique et de l’emploi

2015-11-48 Renouvellement du soutien financier aux porteurs de projets pour la poursuite des actions ressources humaines : « Plateformes ressources humaines » dispositif régional. Conventions avec le Comité de Bassin d’Emploi Sud val-de-marnais, la Maison de l’Emploi et des Entreprises des Bords de Marne et la Communauté d’agglomération du Val de Bièvre. MDE - territoires concernés : Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Chennevières-sur-Marne, Joinville-le-Pont, le Perreux-sur-Marne, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Saint-Maurice, Villiers-sur-Marne) CBE – territoires concernés : Valenton, Rungis, Thiais, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-St-Georges, Chevilly-Larue, Choisy le Roi, Fresnes, L’Hay-les Roses, Orly CA Val de Bièvre – territoires concernés : Arcueil, Cachan, Fresnes, Gentilly, Le Kremlin Bicêtre, L’Haÿ-les-Roses, ou Villejuif

2015-11-49 Soutien financier à l’association Comité de Bassin d’Emploi du sud val-de-marnais (CBE). Convention 2015.(Thiais)

Pôle aménagement et développement économique Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2015-11-50 Offre de concours avec ICADE - Création d’un carrefour à feux situé au croisement de la RD 126, de la rue des Tilleuls et de la rue Juliette Drouet à Fresnes.

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