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Ordre du jour de la Commission permanente du lundi 21 septembre 2015

Cabinet de la présidence

Direction de la communication

2015-12-1 : Autorisation de signature d’un marché relatif à la réalisation de l’agenda départemental du Val-de-Marne avec la société Médias et Publicité sise à Saint-Denis La Plaine (93)

Pôle éducation et culture

Musée départemental d’art contemporain MAC/VAL

2015-12-2 : Prix de vente public remisé des éditions anciennes du MAC/VAL (Vitry-sur-Seine)

2015-12-3 : Reconduction du marché n° 3983 relatif au gardiennage des locaux et du jardin du Musée d’art contemporain du Val-de-Marne.(société D.M.H. SECURITE située à Champigny-sur-Marne)

Pôle éducation et culture

Direction de la culture

2015-12-4 : Subventions départementales de fonctionnement 2015 aux structures municipales de diffusion de spectacle vivant. (Les villes concernées sont : Ablon-sur-Seine, Arcueil, Bonneuil-sur-Marne Boissy-Saint-Léger, Fontenay-sous-Bois, Sucy-en-Brie, Villiers-sur-Marne, Vincennes)

2015-12-5 : Subventions pour « Réalisations Particulières » dans les domaines des activités culturelles et socio-éducatives - Année 2015 - (1re session). Les associations concernées sont :
- association Les amis de Georges Guyon (Saint-Maurice)
- Compagnie Tangible (Vitry-sur-Seine)
- Ville de Champigny-sur-Marne
- association Convergences (Vitry-sur-Seine)
- club Vincennes-Images
- association Atelier 55 (Joinville-le-Pont)
- association La ménagerie technologique (Cachan)

2015-12-6 : Prêt de l’exposition « Par un beau jour », réalisée à partir de l’album de Dominique Descamps offert aux nouveau-nés val-de-marnais en 2013. Convention avec la Ville de Chaville (92370).

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances

2015-12-7 : Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière. 5e répartition 2015. (Celle-ci est accordée à la Communauté de communes du Plateau Briard pour l’organisation de la Fête du Sport le 30 mai 2015 à Villecresnes)

2015-12-8 : Subventions pour l’acquisition de matériel pour les sections sportives des collèges du Val-de-Marne – 2e répartition 2015. (Les collèges concernés sont : Jean Moulin à la Queue-en-Brie ; Pierre Brossolette au Perreux-sur-Marne ; Camille Pissarro à La Varenne-Saint-Hilaire)

2015-12-9 : Subventions pour les déplacements aux compétitions des équipes et des sportifs inscrits dans les sections sportives (agréées par l’Inspection académique) des collèges du Val-de-Marne – 2e répartition 2015. (Les collèges concernés sont : Willy Ronis à Champigny-sur-Marne ; Jean Charcot à Joinville-le-Pont ; Elsa Triolet à Champigny-sur-Marne ; Pierre Brossolette au Perreux-sur-Marne)

2015-12-10 : Subventions pour les déplacements en France des équipes sportives évoluant en championnat et coupe de France. 2e répartition 2015. (Les associations concernées se trouvent dans les villes suivantes : Arcueil, Alfortville, Bry-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Chennevières-sur-Marne, Chevilly-Larue, Créteil, Fontenay-sous-Bois, Ivry-sur-Seine, Joinville-le-Pont, , L’Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Orly, Saint-Maur-des-Fossés)

2015-12-11 : Subventions pour l’organisation de stages sportifs. 8e répartition 2015. (Les associations concernées se trouvent dans les villes suivantes : Arcueil, Alfortville, Bry-sur-Marne, Chevilly-Larue, Créteil, Fontenay-sous-Bois, L’Haÿ-les-Roses, Maisons-Alfort, Le Perreux-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Sucy-en-Brie, Thiais, Villejuif, Vitry-sur-Seine)

2015-12-12 : Subventions pour l’organisation des Jeux sportifs du Val-de-Marne. 2e répartition 2015. (Les associations concernées se trouvent dans les villes suivantes Créteil, Fontenay-sous-Bois, Ormesson-sur-Marne, Vitry-sur-Seine, Castanet-Tolosan -31)

2015-12-13 : Subventions pour l’organisation d’initiatives particulières en faveur de la pratique sportive des handicapés. 7e répartition 2015. (Les associations concernées sont les suivantes : A.S.P.A.R. CRETEIL et LA VIE AU GRAND AIR DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES)

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Village de vacances Guébriant

2015-12-14 : Tarifs des remontées mécaniques, donnant accès au domaine skiable de Passy Plaine Joux pour le village vacances Guébriant saison d’hiver 2015/2016. Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Village de vacances Jean-Franco

2015-12-15 : Marché relatif à la fourniture de titres de transport de remontées mécaniques donnant accès aux domaines skiables de la Plagne et de Paradiski pour le Village de vacances Jean Franco.

Pôle relations humaines et à la population

Direction de l’action sociale

2015-12-16 : Subvention à la fédération UFOLEP (Union française des œuvres laïques d’éducation physique) sise à Alfortville pour son action « Insert’sports » dans le cadre du Plan stratégique départemental d’insertion.

2015-12-17 : Subvention à l’épicerie sociale Le Coup de Pouce (Fresnes) dans le cadre du Plan stratégique départemental d’insertion.

Pôle éducation et culture

Direction des affaires européennes et internationales

2015-12-18 : Coopération décentralisée avec le Niger Action en faveur de l’accès à la lecture et promotion de la francophonie et mise en œuvre de la stratégie d’hygiène et d’assainissement de la ville de Zinder.

2015-12-19 : Coopération décentralisée avec les Villes partenaires de Tulkarem, Qalqilya, Jénine Projets dans le domaine de l’eau et de l’assainissement et accueils des partenaires palestiniens.

Pôle administration et finances

Direction des affaires juridiques

2015-12-20 : Commune de Saint-Mandé - Hôpital d’instruction des Armées Begin Collecteur double unitaire (Ru de Montreuil canalisé) n° 67.403 et n° 67.404. Collecteur eaux pluviales n° 67.408. Soumission d’occupation avec l’État Ministère de la Défense portant sur le sous-sol de l’Hôpital d’instruction des Armées Begin 67,69 ter, avenue de Paris à Saint-Mandé.

Pôle administration et finances

Direction des affaires juridiques

2015-12-21 : Autorisation de travaux relatifs à l’implantation d’un réseau d’assainissement sur la propriété de la société ICF Habitat LA SABLIERE à Vitry-sur-Seine. Convention avec ICF Habitat LA SABLIERE.

2015-12-22 : Occupation d’une emprise du collège Paul-Éluard à Bonneuil-sur-Marne par la société ERDF. Convention avec la société ERDF.

2015-12-23 : Pose d’un réseau de chaleur de géothermie au sein du collège Guy-Môquet à Villejuif. Convention avec le Syndicat Intercommunal pour la Géothermie à Chevilly-Larue, L’Haÿ-les-Roses et Villejuif.

2015-12-24 : Prorogation du bail emphytéotique de la Cité du Docteur Bring à Champigny-sur-Marne au profit d’IDF Habitat.

Pôle éducation et culture

Direction des archives départementales

2015-12-25 : Actualisation des tarifs de la Régie des Archives départementales (Créteil).

Pôle architecture et environnement

Direction des bâtiments

2015-12-26 : Adoption de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) des bâtiments classés ERP (Etablissements Recevant du Public) du patrimoine départemental du Val-de-Marne

2015-12-27 : Autorisation de signature de 7 marchés à bons de commande (suite à un appel d’offres ouvert européen) relatifs au groupement de commandes pour la maintenance et l’exploitation des installations de génie climatique dans les collèges et divers bâtiments départementaux

2015-12-28 : Travaux de mise en conformité de l’assainissement de bâtiments départementaux – Programme 2016-2017

Pôle administration et finances

Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées

2015-12-29 : Convention avec le département de la Nièvre, relative au financement du suivi médico-social des personnes adultes handicapées ressortissantes du Val-de-Marne accueillies à titre onéreux dans le département de la Nièvre.

Pôle architecture et environnement

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement

2015-12-30 : Autorisation de signer deux marchés subséquents issus de l’accord-cadre n° 2014-4339, relatifs aux travaux sur les ouvrages du réseau d’assainissement départemental impactés par les grands projets de transport : - Tramway T9 à Vitry-sur-Seine - Zone Sud, avec le groupement d’entreprises VALENTIN / SOBEA ENVIRONNEMENT, - Tramway T9 à Vitry-sur-Seine - Zone Nord, avec le groupement d’entreprises EIFFAGE TPR / FRANCE TRAVAUX.

2015-12-31 : Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative au programme d’autosurveillance 2015 pour la modernisation et la construction de stations de mesures (convention n° 1057797). (Les villes concernées sont : Bourg-la-Reine (92), Cachan, Créteil, Gentilly, Villiers-sur-Marne)

Pôle aménagement et développement économique

Direction des transports, de la voirie et des déplacements

2015-12-32 : Adoption du Schéma Directeur d’Accessibilité – Agenda d’Accessibilité Programmé (SDA - AD’AP) des arrêts de bus dans le Val-de-Marne - Programme de mise en accessibilité des arrêts bus aux personnes à mobilité réduite (3e programme).

2015-12-33 : Convention avec la Société Ivry French Investors c/o SCAPRIM PM - Aménagement d’un accès tourne à gauche par ouverture du terre-plein central au droit du 25-35 rue Victor Hugo à Ivry-sur-Seine. Programme de requalification de la voirie.

2015-12-34 : Demande de subvention auprès du Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) pour la création d’un arrêt de bus (terminus partiel) sur la ligne RATP n°131 à CHEVILLY-LARUE (avenue du 8 mai 1945) - RD208

Pôle aménagement et développement économique

Direction des transports, de la voirie et des déplacements

2015-12-35 : Marché relatif à des études amont de projets d’infrastructures en faveur de l’intermodalité sur le territoire du Val-de-Marne.

Pôle aménagement et développement économique

Direction du développement économique et de l’emploi

2015-12-36 : Action départementale en faveur de l’agriculture responsable. Subventions allouées dans le cadre de l’Aide Départementale à l’Horticulture et au Maraîchage (ADHOM). Convention avec l’entreprise VENET ORUS (Mandres-les-Roses) et l’entreprise COSSE (Périgny-sur-Yerres)

2015-12-37 : Soutien du Département en faveur de l’Economie Sociale et Solidaire Convention avec l’Union Régionale des Sociétés Coopératives et Participatives d’Île-de-France située à Clichy-la-Garenne (92)

Pôle éducation et culture

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2015-12-38 : Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière. 6ème répartition 2015.(l’association concernée est l’Entente Sportive de Vitry-sur-Seine)

2015-12-39 : Subventions pour l’organisation de manifestations exceptionnelles dans le domaine sportif. 8ème répartition 2015. (Les associations concernées sont : Union Sportive Fontenaysienne ; Amicale de Maisons-Alfort ; Bonneuil-Villeneuve-Brévannes Rugby à Limeil-Brévannes)

2015-12-40 : Subventions pour l’organisation de stages de formation et de perfectionnement de cadres dans le domaine sportif. 5ème répartition 2015. (Les associations concernées sont : Comité départemental de Badminton du VDM à Créteil ; Comité départemental d’Etudes et Sports sous-marins du Val-de-Marne à Créteil)

Pôle éducation et culture

Direction des affaires européennes et internationales

2015-12-41 : Convention de subvention globale au titre du programme opérationnel national du Fonds social européen pour l’Emploi et l’inclusion en métropole sur la période 2014-2017

2015-12-42 : Demande de subvention à la DRAC Ile-de-France pour la numérisation des registres d’état civil de 1903 à 1912 et les Tables des successions et absences

Pôle architecture et environnement

Direction des espaces verts et du paysage

2015-12-43 : Politique départementale en faveur des espaces verts de proximité - Subvention à la Commune de Limeil-Brévannes pour le projet d’aménagement du parc urbain central du quartier Saint-Martin

Pôle relations humaines et à la population

Direction des ressources humaines

2015-12-44 : Fixation d’un barème pour les prestations réalisées en régie

Pôle architecture et environnement

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement

2015-12-45 : Convention avec le Conseil régional d’Ile-de-France pour l’organisation du Festival de l’Oh ! 2015

Pôle aménagement et développement économique

Direction des transports, de la voirie et des déplacements

2015-12-46 : Tramway T9 Paris - Orly : convention financière N°4 pour les études Projet (PRO), mission d’assistance aux contrats de travaux (ACT) et premiers travaux

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