Accueil Actualités Dossiers Votre département Espace privé Contact
Accueil
Ordre du jour de la Commission permanente du lundi 05 octobre 2015

Cabinet de la présidence

2015-13-1 : Evènements historiques marquants du XXème siècle - Projets-mémoire de villes et d’associations les projets sont les suivants : 1 - « Chroniques arméniennes », initiatives portées par la ville de Choisy ; 2 -« Pour seul horizon », réalisation d’un film qui sera projeté en Val-de-Marne lors de la journée nationale des abolitions de l’esclavage en 2016 3 - Projet d’expositions itinérantes « Paul Vaillant-Couturier » porté par l’Arac (Association Républicaine des Anciens Combattants et victimes de guerre) (sur toute la France)

Pôle éducation et culture

Direction de la culture

2015-13-2 : Prêt de l’exposition "La grande histoire d’un petit trait/Serge Bloch" réalisée à partir de l’album ayant reçu l’aide à la création du Conseil départemental du Val-de-Marne en 2014 et offert aux nouveau-nés du département en 2015. Convention avec la Ville du Perreux-sur-Marne (94170).

2015-13-3 : Prêt de l’exposition "Le grand livre du hasard", réalisée à partir de l’album offert aux nouveau-nés val-de-marnais en 2009. Convention avec la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44230).

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances

2015-13-4 : Subvention de fonctionnement versée aux associations sportives locales pour l’année 2015. Convention avec l’Entente sportive de Vitry.

2015-13-5 : Subventions pour la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proximité destinés à la pratique sportive des jeunes. 2ème répartition 2015. Conventions avec les villes de Fontenay-sous-Bois et de Sucy-en-Brie. Versement d’avances.

2015-13-6 : Subventions pour l’organisation de manifestations sportives de haut niveau. 3ème répartition 2015. Conventions avec La Vie au Grand Air de Saint-Maur-des-Fossés et le Comité d’organisation des manifestations sportives exceptionnelles (sis à Thiais). Versement d’avances.

2015-13-7 : Subventions pour l’organisation de stages sportifs. 9ème répartition 2015. (Les associations concernées sont : « Union sportive d’Alfortville », « Cercle des sections Multisports de Bonneuil-sur-Marne », « Red Star Club de Champigny-sur-Marne », « Saint-Charles Charenton basket », « Comité départemental de billard du Val-de-Marne » à Créteil, « Union sportive de Gentilly, « Union sportive d’Ivry-sur-Seine », « Club de natation de Maisons-Alfort », « Club sportif et de loisirs de la Gendarmerie de Maisons-Alfort », « Association sportive Amicale de Maisons-Alfort, « La Vie au Grand air de Saint-Maur-des-Fossés », « Union sportive de Villejuif », « Avenir nautique villeneuvois » à Villeneuve-le-Roi, « Entente sportive de Vitry-sur-Seine »

2015-13-8 : Subventions pour soutenir le sport collectif de niveau national. 6ème répartition 2015. Conventions avec les comités sportifs. (les associations concernées sont : « Association Sportive Amicale de Maisons-Alfort », « Villiers Etudiants Club Handball », « Stella Sports Saint-Maur », « Réveil de Nogent Handball », « Union Sportive Créteil Handball », « La Vie au Grand Air de Saint-Maur », « Sporting Club des Nageurs de Choisy-le-Roi »)

2015-13-9 : Subventions pour soutenir le sport collectif de niveau national. 7ème répartition 2015. Conventions avec Marolles Handball, SEMSL Union Sportive de Créteil Handball et SAOS US Créteil Lusitanos Football.

Pôle relations humaines et à la population

Direction de l’action sociale

2015-13-10 : Attribution d’une subvention à l’Organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) AGEFOS PME pour la mise en œuvre d’un parcours de formation vers les métiers des services à la personne.

2015-13-11 : Convention avec l’association Secours populaire - Fédération du Val-de-Marne (située 19 rue de l’Eglise à Champigny-sur-Marne)

Pôle aménagement et développement économique

Direction de l’aménagement et du développement territorial

2015-13-12 : Financement d’un poste d’observation des courses de qualification des trotteurs au centre d’entraînement du Domaine de Grosbois à Boissy-Saint-Léger. Convention avec la Société d’Encouragement à l’élevage du Cheval Français. (située 7 rue d’Astorg à Paris - 75008)

2015-13-13 : Subvention de fonctionnement à la Conférence territoriale de la Vallée scientifique de la Bièvre – convention 2015 (L’association Conférence Territoriale de la Vallée Scientifique de la Bièvre (CTVSB), représentée par son Président Monsieur Jean-Yves LE BOUILLONNEC – 19, rue de Joly à Créteil)

2015-13-14 : Subvention de fonctionnement au Conseil de développement du Val-de-Marne (Créteil) – convention 2015.

Pôle administration et finances

Direction des affaires juridiques

2015-13-15 : FONTENAY-SOUS-BOIS - RD 143 Cession de 95 m² soit 88 m² prélevés sur le volume 2 de la parcelle départementale cadastrée section AJ n° 251 et soit 7 m² issus du domaine public section AJp à l’angle des avenues Louison Bobet et du Val de Fontenay, place du Général de Gaulle au profit de la société SNC HOTEL DE FONTENAY.

2015-13-16 : RD 5 et ZAC du Plateau à Ivry-sur-Seine. Avenant n° 3 à la convention avec l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP). Cession à l’AFTRP du terrain départemental situé 21/23, avenue de Verdun, cadastré section X n° 8p- 9p pour 593 m2.

2015-13-17 : Bail à conclure avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie pour l’occupation de ses locaux situés 1, bis rue Pasteur à Villeneuve Saint Georges durant la restructuration de l’espace départemental des solidarités de Villeneuve Saint Georges.

2015-13-18 : Protocole d’accord entre le Département et VALOPHIS HABITAT-OPH Val-de -Marne sur les modalités juridiques et techniques de la reconstruction d’un mur mitoyen sur les parcelles cadastrées CT 118 et CT 122 sises 7 et 10 Villa Vernier et 77 rue du Pont de Créteil à Saint-Maur-des-Fossés

Pôle architecture et environnement

Direction des espaces verts et du paysage

2015-13-19 : Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au marché n° 2013-4039 avec l’entreprise LACHAUX PAYSAGE PAYSAGE (rue des étangs - Villevaude -77) relatif à l’entretien du patrimoine arboré départemental – Lot n° 9 : Essouchage d’arbres et replantation ponctuelle sur les routes départementales.

2015-13-20 : Convention avec l’Institut National de la Recherche Agronomique (INRA). Etude relative à la protection expérimentale et écologique des buis de la Roseraie du Val-de-Marne à l’Haÿ-les-Roses contre la pyrale du buis.

2015-13-21 : Convention d’étude et d’échange avec le Conservatoire botanique national du Bassin parisien (CBNBP) (situé 61, rue Buffon à PARIS) en faveur de la préservation de la flore et de la végétation du massif de l’Arc boisé.

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-13-22 : Convention relative au versement d’une subvention à l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE) dans le cadre de la réalisation d’une étude statistique d’évaluation des consommations futures d’eau potable de l’agglomération parisienne (le siège social est situé 51 rue Salvador Allende à Nanterre –92)

Pôle aménagement et développement économique

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2015-13-23 : Convention de gestion des équipements dynamiques de régulation du trafic des carrefours du tramway ligne 7 avec la commune de Rungis pour le domaine de la SOGARIS.

2015-13-24 : Conventions avec le Syndicat des Transports d’Île-de-France (STIF), relatives à sa participation financière pour l’aménagement des avenues Salvador Allende et Moulin de Saquet (RD 148) à Vitry-sur-Seine, et pour l’aménagement de l’avenue de la République (RD 136) à Villeneuve-Saint-Georges.

2015-13-25 : Marché relatif à la mise à disposition d’une solution informatique pour l’instruction des déclarations de travaux et des déclarations d’intention de commencement de travaux.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de l’administration et des finances

2015-13-26 : Convention-subséquente avec la Société du Grand Paris en vue du financement de travaux pour la mise en compatibilité des biens du Département du Val-de-Marne nécessaires à la réalisation de la gare de Villejuif Louis Aragon du tronçon 3 (Villejuif - Pont-de-Sèvres) du Grand Paris Express – Travaux préparatoires

2015-13-27 : Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) à Villeneuve-Saint-Georges. Subvention pour des aménagements de voirie connexes à la création d’une médiathèque.

2015-13-28 : Reconduction pour 2016 de marchés de travaux et fournitures de prestations techniques pour l’entretien de la voirie départementale et la gestion des trafics routiers.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux

2015-13-29 : Convention de financement avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF). Demande de subvention pour la 2ème tranche du programme de stationnement vélo en gare. (implantation de 396 places de stationnement vélo abrités « Véligo » situés aux gares RER de Champigny, Choisy-le-Roi, Maisons-Alfort, Saint-Mandé, Sucy-en-Brie, Rungis et Vincennes)

Direction du développement économique et de l’emploi

2015-13-30 : Plan d’actions départemental de soutien aux éco-activités. Appui aux réseaux d’acteurs publics et privés qui participent à la création d’activités et d’emploi sur le territoire. Convention avec l’association "Carrefour des Entreprises de l’Est Parisien" (CAREEP) (le siège social se situe à Saint-Mandé – 59 avenue du général de Gaulle)

2015-13-31 : Plan d’actions départemental en faveur des éco-activités. Appels à projets « Soutien aux initiatives et pratiques val-de-marnaises pour le développement des éco-activités 2015 ». Convention avec les entreprises lauréates. (Entreprises concernées : BILUM, disposant d’ateliers de production à Choisy-le-Roi, RECOMMERCE SOLUTIONS ET TIC ETHIC, implantée à Gentilly, GREEN CREATIVE, implantée à Sucy-en-Brie, BIEN ETRE MATERIAUX, implantée à Ivry-sur-Seine, EPDM TPO, entreprise créée en 2009 et implantée à La Queue-en-Brie, UPCYCLE, implantée à Rungis)

Info département
Sénateurs Les Républicains du Val-de-Marne Le Site de Catherine PROCACCIA Le Site du groupe Les Républicains au Conseil Régional d'Ile-de-France Site de Jean-Daniel AMSLER Le Blog de Pierre-Jean GRAVELLE Le blog d'Emmanuel GILLES DE LA LONDE Les Républicains Le blog de Nicolas TRYZNA
Plan du site  |  Mentions légales  |  Crédits