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Ordre du jour de la Commission permanente du lundi 19 octobre 2015

Pôle éducation et culture

Direction de la culture

2015-14-1 : Convention avec la Ville de Chevilly-Larue pour les travaux de réaménagement et de rénovation de la Maison du Conte. Subvention d’investissement 2015.

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances

2015-14-2 : Subvention pour l’acquisition de matériel pour une section sportive d’un collège du Val-de-Marne – 3e répartition 2015. (collège Robert Desnos à Orly)

2015-14-3 : Subvention pour les déplacements aux compétitions des équipes et des sportifs inscrits dans les sections sportives (agréées par l’Inspection académique) d’un collège du Val-de-Marne – 3e répartition 2015. (collège Pierre Brossolette au Perreux-sur-Marne)

2015-14-4 : Subventions aux comités sportifs départementaux pour l’acquisition de matériel destiné à favoriser la réalisation d’actions sportives. 4e répartition 2015.(association concernée : Comité départemental de Golf du Val-de-Marne à Créteil)

2015-14-5 : Subventions aux comités sportifs ou associations départementales pour l’acquisition de matériel destiné à être mis à disposition des associations sportives qui leur sont affiliées. 2e répartition 2015. Convention avec les Comités sportifs. (associations concernées : Comité départemental d’athlétisme à Créteil, Comité départemental d’haltérophilie à Créteil, Ligue de Tennis du Val-de-Marne à Créteil, Comité départemental à Créteil)

2015-14-6 : Subventions pour la participation à une compétition internationale de haut niveau. 8e répartition 2015. (associations concernées : Judo Club de Maisons-Alfort, Sucy Judo)

2015-14-7 : Subventions pour l’organisation d’initiatives particulières en faveur de la pratique sportive des handicapés. 8e répartition 2015.(associations concernées : Espace sportif de Sucy-en-Brie, Union sportive Club de Bonneuil-sur-Marne)

Pôle enfance et famille

Direction de la protection maternelle et infantile et promotion de la santé

2015-14-8 : Avenant n° 1 à l’annexe n° 1 de la convention intervenue le 14 mai 1992 avec la Ville de Saint Maurice, relative aux activités de Protection Maternelle et Infantile réalisées dans le centre de Protection Maternelle et Infantile.

Pôle aménagement et développement économique

Direction de l’aménagement et du développement territorial Service prospective et organisation des territoires

2015-14-9 : Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 232 290 euros destiné à l’acquisition d’un pavillon situé 198 avenue de Verdun, parcelle cadastrée AV n° 71, d’une superficie de 361 m² à Champigny-sur-Marne.

2015-14-10 : Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 92 800 euros destiné à l’acquisition du lot de copropriété n°9, situé 6 avenue Carnot, parcelle cadastrée AX n°25 d’une superficie de 278 m² à Champigny-sur-Marne.

2015-14-11 : Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 232 000 euros destinés à l’acquisition d’un terrain nu, situé 32 rue des Marais, parcelle cadastrée BL n°68, d’une superficie de 2110 m² à Champigny-sur-Marne.

Direction de l’aménagement et du développement territorial

2015-14-12 : Subvention départementale au titre du programme de « Soutien aux équipements de proximité ». Convention avec la Ville de Créteil pour la construction d’un centre social « Maison Pour Tous » dans le quartier des Bleuets.

2015-14-13 : Subvention départementale au titre du programme de « Soutien aux équipements de proximité ». Convention avec la Ville de Limeil-Brévannes pour la construction d’un centre socio-culturel dans le quartier Saint-Martin.

Pôle éducation et culture

Direction de l’éducation et des collèges

2015-14-14 : Mise à disposition de locaux du collège Louis Pasteur à Créteil à la Direction des Services d’Information académique 94.

2015-14-15 : Avenant n° 1 à la convention d’utilisation hors temps scolaire du gymnase intégré au collège Liberté à Chevilly-Larue.

2015-14-16 : Mise à disposition provisoire d’un véhicule utilitaire par le Département au collège Adolphe Chérioux à Vitry-sur-Seine.

2015-14-17 : Mise à disposition provisoire d’un véhicule utilitaire par le Département au collège Romain-Rolland à Ivry-sur-Seine.

Direction des affaires européennes et internationales

2015-14-18 : Coopération décentralisée avec la Province de Yen Baï, Vietnam. Organisation d’une mission de représentants du Conseil départemental du Val-de-Marne du 8 au 15 novembre 2015.

Direction des archives départementales

2015-14-19 : Convention avec la Communauté d’agglomération du Val-de-Bièvre concernant l’écomusée. (siège social à Arcueil)

2015-14-20 : Renouvellement de la convention du PAJEP, pôle de conservation et de valorisation des archives des associations de jeunesse et d’éducation populaire. Extension du partenariat aux Archives nationales.

Pôle architecture et environnement

Direction des bâtiments

2015-14-21 : Convention relative à l’attribution de la subvention de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie dans le cadre des travaux de mise en conformité de l’assainissement sur le site du collège La Guinette à Villecresnes.

Direction des espaces verts et du paysage

2015-14-22 : Convention de gestion temporaire avec la ville de Limeil-Brévannes et Batigère Ile-de-France SA d’HLM dans le cadre des espaces aménagés de la coulée verte La Tégéval. Phase 1 secteur Parc Saint Martin - 38 140 m².

2015-14-23 : Convention d’occupation à titre gracieux, temporaire et précaire du domaine public, avec la commune d’Ivry-sur-Seine, pour l’installation provisoire d’un module technique, 34/44 rue Ledru Rollin à Ivry-sur-Seine, au parc départemental des Cormailles.

Pôle administration et finances

Direction des finances et des marchés

2015-14-24 : Attribution d’une indemnité de conseil à M. Jean-Paul GUIGNY, Payeur départemental.

Pôle relations humaines et à la population

Direction des relations à la population

2015-14-25 : Subvention à l’association « Collectif féministe contre le viol ».(située à Paris)

2015-14-26 : Subvention à l’association Tremplin 94 - SOS Femmes pour la cinquième édition de la manifestation « La Mirabal ».

Pôle architecture et environnement

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement

Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2015-14-27 : Convention d’aide financière attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation du réseau d’eaux usées TR44-308 situé avenue du Président Wilson à Limeil-Brévannes (convention n° 1057314).

Pôle aménagement et développement économique

Direction des transports, de la voirie et des déplacements

Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2015-14-28 : Demande de subvention auprès du Syndicat des Transports d’Île-de-France (STIF) pour la création de plusieurs points d’arrêt de bus sur la ligne bord de l’eau n° 9. (Vitry-sur-Seine)

Direction du développement économique et de l’emploi

2015-14-29 : Plan départemental de soutien aux éco-activités. Appui aux réseaux d’acteurs publics et privés qui participent à la création d’activités et d’emploi sur le territoire. Convention avec l’association Cluster « eau-milieux-sols ». (siège social à Choisy-le-Roi)

2015-14-30 : Plan départemental de soutien aux éco-activités. Appui aux réseaux d’acteurs publics et privés qui participent à la création d’activités et d’emploi sur le territoire. Convention avec l’association DEFI Mécatronic.(siège social à Vitry-sur-Seine)

Direction du développement économique et de l’emploi

2015-14-31 : Plan d’actions 2015 avec la Chambre de métiers et de l’artisanat du Val-de-Marne, dans le cadre du protocole d’accord 2014-2016.

Pôle architecture et environnement

Direction du développement durable

2015-14-32 : Autorisation de prise de participation de la Sem Energies POSIT’IF au capital social de la Sem BI-METHA 77.

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