Accueil Actualités Dossiers Votre département Espace privé Contact
Accueil
Ordre du jour de la Commission Permanente du lundi 3 novembre 2014

Direction de la communication

2014-16-1 Marché d’impression des documents de communication sur supports papier et spéciaux suite à un appel d’offres ouvert européen

Direction de la culture Service de l’accompagnement culturel du territoire

2014-16-2 Convention 2014 avec l’Association Savoir Apprendre (Vitry-sur-Seine)

Direction de la culture Service de soutien à l’art et à la vie artistique

2014-16-3 Fonds d’aide à la création dans le domaine du spectacle vivant et à la diffusion musicale – 2e session 2014 2014-16-4 Location de l’exposition « Par un beau jour », réalisée à partir de l’album de Dominique Descamps offert aux nouveau-nés val-de-marnais en 2013. Convention avec la Ville de Marly-le-Roi (78160)

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service de la jeunesse

2014-16-5 Subventions départementales pour des projets labellisés dans le cadre des Rencontres pour la paix et la solidarité : Un « Notre » Monde (Première répartition 2014) Villes concernées : Champigny-sur-Marne, Villiers-sur-Marne, Alfortville, Orly, Villeneuve-Saint-Georges, Gentilly, Fontenay-sous-Bois, Villejuif, Créteil, Ivry-sur-Seine, Bry-sur-Marne, Vitry-sur-Seine, Cachan, Choisy-le-Roi, Saint-Mandé

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2014-16-6 Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière. 5e répartition 2014. Communauté de Communes du Plateau Briard

2014-16-7 Subvention pour l’organisation d’une manifestation sportive de haut niveau. 3e répartition 2014. Convention avec la Vie au Grand Air de Saint-Maur.

2014-16-8 Subventions pour la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proximité destinés à la pratique sportive des jeunes. 4e répartition 2014. Convention avec la Ville de Villeneuve-le-Roi et versement d’un acompte.

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances

2014-16-9 Tarifs des remontées mécaniques donnant accès au domaine skiable de Passy Plaine Joux pour le village vacances Guébriant saison d’hiver 2014/2015

Direction de la logistique Service commande publique

2014-16-10 Autorisation de signature des marchés relatifs à l’achat de séjours de vacances pour les enfants et adolescents du personnel départemental âgés de 4 à 17 ans (saisons hiver-printemps 2015, 2016 et 2017).

2014-16-11 Autorisation de signature du marché issu de la consultation relative à la mission d’évaluation et d’accompagnement individualisés pour l’adaptation du logement de personnes âgées dépendantes

Direction de la logistique Service parc automobile

2014-16-12 Vente aux enchères n° 2014/06 de véhicules départementaux réformés par l’intermédiaire de la société BC Autos Enchères.

Direction de la logistique Service restauration

2014-16-13 Subventions pour l’acquisition d’un composteur électromécanique dans le cadre de la valorisation des déchets organiques du restaurant du site Chérioux. Conventions avec le SYCTOM et la Région Île-de-France. (Vitry-sur-Seine)

Direction de l’action sociale Service Ressources et Initiatives

2014-16-14 Convention de gestion du revenu de solidarité active entre la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne et le Conseil général. Mise en œuvre de la convention relative aux conditions de délivrance des habilitations d’accès au traitement automatisé dénommé « GrSa ». 2014-16-15 Subvention à l’association pour l’emploi l’information et la solidarité des chômeurs et précaires (APEIS).

Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2014-16-16 Attribution de subvention à la commune de l’Haÿ-les-Roses pour des travaux de réhabilitation au gymnase Chevreul. 2014-16-17 Attribution de subvention à la commune de Villiers-sur-Marne pour des travaux d’extension et de réhabilitation du gymnase Jean-Macé.

Direction de l’éducation et des collèges Service du projet éducatif

2014-16-18 Prolongation de l’expérimentation de médiation sociale en milieu scolaire. Avenant à la convention avec l’association Optima 94.

Direction des affaires européennes et internationales Service des relations internationales

2014-16-19 Coopération décentralisée avec le Comité populaire de la province vietnamienne de Yen Baï. Accueil d’une délégation dans le cadre du projet d’accompagnement à la structuration d’une filière labellisée « thé équitable » dans la province de Yen Baï.

Direction des bâtiments Service administratif et financier

2014-16-20 Avenant n°1 au marché n° 2012-4009 dans le cadre de l’opération de rénovation de la crèche Rodin du Bois l’Abbé à Champigny-sur-Marne. Lot 5 : Peinture Titulaire : PPB PEINTEC

Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2014-16-21 Marché de travaux d’aménagements paysagers dans les collèges publics et autres bâtiments liés à l’enseignement. Groupement d’entreprises Valentin Environnement et Travaux Publics/Euro-Vert.

Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées Service projets et structures

2014-16-22 Individualisation du programme pluriannuel consacré aux subventions d’investissement aux établissements pour personnes handicapées. Subvention à l’Association de Prévention Soins et Insertion (APSI) au titre de la création d’un foyer d’accueil médicalisé à Villejuif.

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2014-16-23 Convention d’aide financière n° 1051281 attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour les études préalables aux réhabilitations des réseaux d’assainissement. 2014-16-24 Convention d’aide financière n° 1051775 attribuée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) relative à la réhabilitation du réseau départemental d’eaux usées, avenue Charles Floquet à Champigny-sur-Marne et Joinville-le-Pont. 2014-16-25 Convention entre le Département, la commune de l’Haÿ-les-Roses et la Communauté d’Agglomération du Val-de-Bièvre : Réouverture et renaturation de la Bièvre à l’Haÿ-les-Roses-convention d’entretien

Direction des systèmes d’information Service administratif et financier

2014-16-26 Marché relatif à l’acquisition de serveurs, solutions de stockage, de sauvegarde, d’archivage et prestations complémentaires. Société SCC SA.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2014-16-27 Conventions de gestion des équipements dynamiques de régulation du trafic du Tramway Ligne 7.

Mission hébergement logement

2014-16-28 Convention avec l’Association AURORE, pour la gestion de logements relais mobilisés dans le patrimoine départemental (Boissy-Saint-Léger, Chennevières-sur-Marne, Sucy-en-Brie)

Direction des finances et des marchés Service des finances

2014-16-29 Garantie départementale à la SCIC Habitats solidaires à hauteur de 50 % pour la réalisation d’un emprunt de 1 200 000 euros (Limeil-Brévannes)

Info département
Sénateurs Les Républicains du Val-de-Marne Le Site de Catherine PROCACCIA Le Site du groupe Les Républicains au Conseil Régional d'Ile-de-France Site de Jean-Daniel AMSLER Le Blog de Pierre-Jean GRAVELLE Le blog d'Emmanuel GILLES DE LA LONDE Les Républicains Le blog de Nicolas TRYZNA
Plan du site  |  Mentions légales  |  Crédits