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Ordre du jour de la séance plénière du lundi 9 février 2015

2015-1– 1.1.1. — Budget primitif 2015. Budget général. Taux départemental de la taxe foncière sur le foncier bâti.

2015-1– 1.2.2. — Budget primitif 2015. Budget annexe d’assainissement.

2015-1– 1.3.3. — Budget primitif 2015. Budget annexe du laboratoire des eaux.

2015-1– 1.4.4. — Budget primitif 2015. Budget annexe de la restauration

2015-1– 1.5.5. — Subventions de fonctionnement aux associations et organismes à caractère départemental et interdépartemental. Exercice 2015.

2015-1– 1.6.6. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.

2015-1– 1.7.7. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.

2015-1– 1.8.8. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe du laboratoire des eaux.

2015-1– 1.9.9. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe de restauration.

2015-1– 1.10.10. — Nouveau dispositif indemnitaire - Extension du versement de la prime de service, de l’indemnité de sujétion spéciale, de la prime spécifique et de la prime spéciale de début de carrière aux agents départementaux appartenant au nouveau cadre d’emplois de puéricultrices territoriales.

2015-1– 5.1.11. — Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général du Val-de-Marne en 2014.

2015-1– 5.2.12. — Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Bièvre (SAGE). Avis du Conseil général du Val-de-Marne.

2015-1– 5.3.13. — Schéma directeur d’aménagement et de gestion de l’eau 2016-2021 (SDAGE) du bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands ; et plan de gestion du risque d’inondation (PGRI) 2016-2021 du bassin Seine-Normandie. Avis du Conseil général du Val-de-Marne.

2015-1– 5.4.14. — Autorisation de signer deux marchés subséquents issus de l’accord-cadre n° 2014-4339, relatifs aux travaux sur les ouvrages du réseau d’assainissement départemental impactés par les grands projets de transport : — tramway T1 à Fontenay-Sous-Bois, — Grand Paris Express à Champigny-sur-Marne et Villiers-sur-Marne. Délégation à la commission permanente pour autorisation de signature du marché subséquent issu de l’accord cadre n° 2014-4339, relatif aux travaux sur les ouvrages du réseau d’assainissement départemental impactés par les grands projets de transport : — Grand paris Express – gare de Villejuif.

2015-1– 6.1.15. — Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges d’enseignement privé sous contrat d’association. Exercice 2015.

2015-1– 2.1.16. — Évaluation et renouvellement du plan départemental d’appui à l’économie sociale et solidaire.

2015-1– 2.2.17. — Soutien de la politique départementale en faveur de la filière santé : plan d’actions départemental 2015-2017. (dédoublé en 3e commission)

2015-1– 2.3.18. — Soutien à la politique départementale en faveur de l’emploi, la formation et le développement économique. Adoption du Pacte III pour le développement du territoire Orly Paris.

2015-1– 2.4.19. — Avis du Conseil général sur le projet de contrat de développement territorial Paris Est entre Marne et Bois.

2015-1– 2.5.20. — Avenant n° 3 au contrat particulier Région-Département 2009-2014.

2015-1– 2.6.21. — Apport au capital de la Sogaris du foncier de la plateforme logistique de Rungis et élargissement de l’objet du syndicat interdépartemental de gestion des terrains concédés à la Sogaris.

2015-1– 2.7.22. — Évolution de la gouvernance de la Sogaris au profit d’un contrôle renforcé par les collectivités. Adoption des nouveaux statuts. Représentation du Département.

2015-1– 3.1.23. — Frais de scolarité et d’inscription dans les écoles de puériculture et d’auxiliaire de puériculture et prix de journée de formation au centre professionnel et de pédagogie appliquée.

2015-1– 4.1.24. — Fixation pour 2015 de la valeur du point pour l’attribution de subventions aux associations et aux comités départementaux à caractère sportif

2015-1– 4.2.25. — Convention spécifique et subvention départementale de fonctionnement pour l’année 2015 à la SCOP SARL Théâtre des Quartiers d’Ivry pour une mission de décentralisation dramatique préfigurant l’implantation du Centre Dramatique National du Val-de-Marne, structure labellisée, sur le site de la Manufacture des Œillets.

2015-1– 4.3.26. — Convention spécifique 2015 et versement de la subvention de fonctionnement pour l’année 2015 - Centre Chorégraphique National de Créteil et du Val-de-Marne.

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