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Ordre du jour de la séance plénière du lundi 29 juin 2015

Désignations

2015-4 – 1.1.1. Représentation du conseil départemental au sein des commissions réglementaires et des organismes extérieurs.

1re commission FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES

2015-4 – 1.2.2. Rapport sur l’activité des services départementaux en 2014. (dédoublé dans toutes les commissions)

2015-4 – 1.3.3. Compte administratif de l’exercice 2014. Budget général.

2015-4 – 1.4.4. Compte administratif de l’exercice 2014. Budget annexe d’assainissement. (dédoublé en 4e commission)

2015-4 – 1.5.5. Compte administratif de l’exercice 2014. Budget annexe du laboratoire des eaux. (dédoublé en 4e commission)

2015-4 – 1.6.6. Compte administratif de l’exercice 2014. Budget annexe de la restauration.

2015-4 – 1.7.7. Budget supplémentaire 2015. Budget général.

2015-4 – 1.8.8. Budget supplémentaire 2015. Budget annexe de la restauration.

2015-4 – 1.9.9. Taxe sur la consommation finale d’électricité.

2015-4 – 1.10.10. Compte rendu de la gestion de la dette durant l’exercice 2014

2015-4 – 1.11.11. Compte rendu de l’exercice de la délégation au président du Conseil général, pour l’année 2014, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et accords-cadres passés selon une procédure adaptée en raison de leur montant.

2015-4 – 1.12.12. Informations relatives aux affaires contentieuses du Département en 2014.

2015-4 – 1.13.13. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Budget général 2015.

2e commission AMÉNAGEMENT

2015-4 – 2.1.16. Soutien à la politique départementale en faveur des industries culturelles et créatives : plan d’actions 2015-2017. (dédoublé en 5e commission)

2015-4 – 2.2.17. Plan d’actions départemental en faveur de la santé. Convention 2015 avec l’association Cancer Campus (association située au 39 rue Camille Desmoulins à Villejuif) (dédoublé en 3e commission)

2015-4 – 2.4.19. Politique départementale de l’habitat. Programmation 2015 des aides au logement social. Attribution de subventions et décisions de principe. (Villes concernées par les décisions de principe : Bonneuil-sur-Marne, Créteil, Ivry-sur-Seine, Rungis, Villecresnes, Villejuif, Arcueil, Vitry-sur-Seine, Champigny-sur-Marne / Villes concernées par les décisions attributives : Boissy-Saint-Léger, Créteil, Ivry-sur-Seine, Le Kremlin-Bicêtre, Limeil-Brévannes, Saint-Mandé, Valenton, Vincennes, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, L’Haÿ-les-Roses, Orly, Villiers-sur-Marne, Arcueil/Gentilly, Créteil)

2015-4 – 2.5.20. Signature et proposition de sept axes prioritaires d’intervention du Département dans les nouveaux contrats de ville du Val-de-Marne. (Intercommunalités et Villes concernées : CA Plaine Centrale, CA Seine-Amont, CA Haut Val-de-Marne, CA Val-de-Bièvre, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Orly, Saint-Maur-des-Fossés, Thiais, Valenton, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne)

2015-4 – 2.6.21. Zone d’aménagement concerté départementale Val Pompadour. Actualisation des modalités de participation financière des constructeurs aux coûts d’équipement de la ZAC. (Villes concernées : Valenton, Villeneuve-Saint-Georges)

2015-4 – 2.7.22. Avis du conseil départemental sur le prolongement de la ligne 14 de métro.

2015-4 – 2.8.23. Avis du conseil départemental sur la liaison ferrée Massy-Valenton. (Villes concernées : Valenton, Villeneuve-Saint-Georges, Villeneuve-le-Roi, Orly, Rungis, Wissous (91), Antony (92), Massy (91))

4e commission ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES

2015-4 – 4.1.24. Rapport prix-qualité de l’assainissement départemental pour l’année 2014.

2015-4 – 4.2.25. Communication des documents budgétaires de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine (IIBRBS). Budget primitif 2015.

2015-4 – 4.3.26. Communication des documents budgétaires du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP). Budget primitif 2015.

5e commission ÉDUCATION, COLLÈGES, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS

2015-4 – 5.1.27. Fixation du taux horaire pour le calcul des abondements de crédits aux collèges pour la location de gymnases aux communes à compter du 1er janvier 2015.

2015-4 – 5.2.28. Subventions départementales de fonctionnement 2015 pour le spectacle vivant, compagnies de danse, de théâtre et associations musicales.

2015-4 – 5.3.29. Convention avec la Fédération française de handball pour le versement d’une subvention d’investissement pour la réalisation de la Maison du handball, dans le Val-de-Marne, à Créteil.

2015-4 – 5.4.30. Politique sportive départementale. Mise à jour du dispositif de soutien aux sports collectifs de niveau national.

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