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Ordre du jour de la séance plénière du Conseil Départemental du lundi 19 octobre 2015

1re commission FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES

2015-6 – 1.3.3. — Décision modificative n° 2 de l’exercice 2015. Budget général.

2015-6 – 1.4.4. — Décision modificative n° 2 de l’exercice 2015. Budget annexe de la restauration.

2015-6 – 1.5.5. — Budget supplémentaire du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2015.

2015-6 – 1.6.6. — Budget supplémentaire du budget annexe du laboratoire des eaux pour l’exercice 2015.

2015-6 – 1.7.7. — Mise en place de la taxe additionnelle à la taxe de séjour.

2015-6 – 1.8.8. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.

2015-6 – 1.9.9. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.

2015-6 – 1.10.10. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe de restauration.

2015-6 – 1.11.11. — Modification du programme pluriannuel de titularisation.

5e commission ÉDUCATION COLLÈGE, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS

2015-6 – 5.1.12. — Dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour l’année 2016.

2015-6 – 5.2.13. — Évolution des tarifs de la restauration scolaire appliqués aux élèves des collèges publics du Val-de-Marne pour l’année 2016.

2015-6 – 5.3.14. — Subventions départementales de fonctionnement 2015 aux théâtres de ville.

2015-6 – 5.4.15. — Convention pluriannuelle d’objectifs 2015-2016-2017 du Théâtre des Quartiers d’Ivry/Centre dramatique national du Val-de-Marne.

2e commission AMÉNAGEMENT

2015-6 – 2.1.16. — Communication sur l’état d’avancement du projet de schéma d’accueil des gens du voyage.

2015-6 – 2.2.17. — Participation du Département au sociétariat de la Société coopérative d’intérêt collectif Coop bio Ile-de-France. Politique de soutien en faveur d’une agriculture respectueuse de l’environnement et de l’accès du plus grand nombre à une alimentation de qualité.

2015-6 – 2.3.18. — Répartition du produit des amendes de police relatif à la circulation routière au titre de l’année 2014. Dotation revenant aux communes de moins de 10 000 habitants.

2015-6 – 2.4.19. — Convention de financement et de maîtrise d’ouvrage d’un cheminement piétons-cyclables dans le cadre de l’opération d’aménagement du pont de Nogent-sur-Marne inscrite au contrat de plan État-Région 2015-2020.

4e commission ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES

2015-6 – 4.1.20. — Adoption du schéma directeur énergie du patrimoine bâti départemental.

2015-6 – 4.2.21. — Approbation du rapport annuel des conseillers départementaux siégeant au conseil de surveillance de la SEM Énergies Posit’If relatif à l’exercice social clos le 31 décembre 2014.

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