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Ordre du jour de la séance du 25 juin 2012

Le 25 juin 2012 aura lieu une séance du Conseil Général, plusieurs sujets y seront traités. En voici l’ordre du jour.

1ère commission FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES



2012-3 – 1.2.2. — Rapport sur l’activité des services départementaux en 2011. (dédoublé dans toutes les commissions)

2012-3 – 1.3.3. — Compte administratif du budget général 2011.

2012-3 – 1.4.4. — Compte administratif du budget annexe d’assainissement 2011. (dédoublé en 5e commission)

2012-3 – 1.5.5. — Compte administratif du budget annexe du laboratoire des eaux 2011. (dédoublé en 5e commission)

2012-3 – 1.6.6. — Compte administratif du budget annexe de restauration 2011.

2012-3 – 1.7.7. — Compte rendu de la gestion de la dette durant l’exercice 2011.

2012-3 – 1.8.8. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.

2012-3 – 1.9.9. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.



2e commission AMÉNAGEMENT



2012-3 – 2.1.10. — Approbation de l’accord cadre pour la réalisation du Grand Stade de la Fédération française de rugby. (dédoublé en 4 e commission)

2012-3 – 2.2.11. — Avenant n° 1 au contrat particul ier Région-Département 2009-2013.

2012-3 – 2.3.12. — Avenant à la convention d’objectifs régionale GP3 pour la mise en œuvre de la tranche conditionnelle sur l’opération d’intérêt national Orly, Rungis, Seine amont.

2012-3 – 2.4.13. — ZAC Ivry Confluences à Ivry-sur-Seine. Approbation de la liste des équipements départementaux prévus au programme des équipements publics de la ZAC. Convention avec la Ville d’Ivry-sur-Seine et SADEV 94 relative au financement et à l’encadrement de l’intervention de SADEV94 sur le domaine routier départemental au sein de la ZAC.

2012-3 – 2.5.14. — Politique départementale de l’habitat. Programmation 2012 des aides au logement social. Décisions de principe.

2012-3 – 2.6.15. — Signature entre le Département et l’État du contrat local d’engagement contre la précarité énergétique dans le cadre du programme national Habiter mieux.

2012-3 – 2.7.16. — Demande de « label-projet » pour une Cité des métiers val-de-marnaise.

2012-3 – 2.8.17. — Soutien à l’implantation du projet de Cité de la gastronomie sur le Pôle d’Orly, à proximité du MIN de Rungis.

2012-3 – 2.9.18. — Représentation du Conseil général au sein des pôles de compétitivité franciliens Médicen et Advancity.



3e commission DROITS SOCIAUX, SOLIDARITÉS ET SANTÉ



2012-3 – 3.1.19. — Plan stratégique départemental d’insertion 2012-2014.

2012-3 – 3.2.20. — Programme de recherche-développement « Vieillissement : enjeux et opportunités de développement pour les départements et les régions » Convention avec l’association ETD Centre de ressources du développement territorial. Adhésion du Département à l’association.

2012-3 – 3.3.21. — Restructuration des crèches et de la PMI Chaperon vert à Gentilly. Dossier de prise en considération.

2012-3 – 3.4.22. — Subventions d’investissement aux établissements accueillant des adultes handicapés, individualisation du programme pluriannuel. Prêt sans intérêt du fonds de modernisation des maisons de retraite du Val-de-Marne.

2012-3 – 3.5.23. — Représentation du Conseil général au sein de la Fédération des centres sociaux et socioculturels du Val-de-Marne.

2012-3 – 3.6.24. — Soutien du Conseil général aux centres sociaux. Convention cadre pluriannuelle avec l’espace Langevin à Choisy-le-Roi. Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle avec l’association centre social Asphalte à Villeneuve-Saint-Georges.



4e commission AFFAIRES CULTURELLES, JEUNESSE ET SPORT RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES



2012-3 – 4.1.25. — Subvention de fonctionnement à l’association Biennale nationale de danse du Val-de-Marne pour l’exercice 2012. Convention 2012.

2012-3 – 4.2.26. — Subventions de fonctionnement 2012 aux compagnies de danse, de théâtre, de théâtre d’ombres et de marionnettes, de théâtre de rue, de cirque et de conte, et aux associations musicales.

2012-3 – 4.3.27. — Subventions départementales de fonctionnement à des structures d’initiative municipale oeuvrant sectoriellement ou expérimentalement dans le domaine du spectacle vivant.

2012-3 – 4.4.28. — Subventions départementales de fonctionnement pour le soutien aux activités de création, de diffusion et d’actions culturelles des théâtres de ville.





5e commission ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE



2012-3 – 5.1.29. — Rapport prix-qualité de l’assainissement départemental pour l’année 2011.

2012-3 – 5.2.30. — Institution de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) et de la participation pour rejet d’eaux usées provenant d’usages assimilables à un usage domestique.

2012-3 – 5.3.31. — Prise de participation au capital de la société d’économie mixte régionale « Énergies Posit’if ».

2012-3 – 5.4.32. — Taxe d’aménagement pour la politique départementale des espaces naturels sensibles. Définition des modalités de subventions aux collectivités.

2012-3 – 5.5.33. — Approbation des nouveaux statuts du Syndicat mixte d’étude et de réalisation de la coulée verte La Tégéval.

2012-3 – 5.6.34. — Création d’une mission d’information et d’évaluation sur les questions posées par des demandes de permis de recherche d’hydrocarbures dans le Val-deMarne.





6 e commission ENSEIGNEMENT ET FORMATION



La 6 e commission (comme toutes les commissions) se réunira pour examiner le rapport sur l’activité des services départementaux en 2011

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