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Ordre du jour de la séance plénière du lundi 15 décembre 2014

1re commission FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES

2014-10 – 1.1.1. — Orientations budgétaires 2015.

2014-10 – 1.2.2. — Redevance d’assainissement départementale 2015. dédoublé en 5e commission

2014-10 – 1.3.3. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2015.

2014-10 – 1.4.4. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.

2014-10 – 1.5.5. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.

2014-10 – 1.6.6. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe du laboratoire des eaux.

2014-10 – 1.7.7. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe de restauration.

4e commission AFFAIRES CULTURELLES, JEUNESSE ET SPORT RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES

2014-10 – 4.1.8. — Communication des documents budgétaires du syndicat mixte d’études, d’aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de Créteil. Compte administratif 2012, budget primitif 2013.

2014-10 – 4.2.9. — Communication des documents budgétaires de l’Entente interdépartementale pour la gestion du parc interdépartemental des sports et de loisirs du Tremblay. Compte administratif 2012, budget primitif 2013, budget supplémentaire 2013.

2014-10 – 4.3.10. — Communication des documents budgétaires du syndicat interdépartemental du parc interdépartemental des sports de Choisy, Paris, Val-de-Marne. Compte administratif 2012, budget primitif 2013, budget supplémentaire 2013.

2014-10 – 4.4.11. — Communication des documents budgétaires du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du parc des sports et de loisirs du Grand Godet. Compte administratif 2012, budget primitif 2013, budget supplémentaire 2013.

2014-10 – 4.5.12. — Conventions spécifiques relatives à un premier versement de subventions de fonctionnement 2015 aux associations culturelles, partenaires du Conseil général.

2014-10 – 4.6.13. — Demande du Département d’assurer la gestion déléguée, sous la forme d’une « subvention globale » de crédits du FSE et en qualité d’ « organisme intermédiaire », au titre du programme opérationnel national Fonds social européen (FSE) de la période de programmation 2014-2020. (dédoublé en 3e commission)

5e commission ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

2014-10 – 5.1.14. — Plan de prévention du bruit dans l’environnement du réseau routier départemental. (dédoublé en 2e commission)

2014-10 – 5.2.15. — Plan climat énergie du Val-de-Marne.

6e commission ENSEIGNEMENT ET FORMATION

2014-10 – 6.1.16. — 107 collèges pour le Val-de-Marne. Dossiers de prise en considération : — création de trois collèges supplémentaires à Choisy-le-Roi/Villeneuve Triage, Ivry-sur-Seine Plateau et à Champigny-sur-Marne, — réhabilitation du collège Saint-Exupéry à Vincennes, — reconstruction des collèges Georges-Brassens à Villeneuve-le-Roi et Louis-Issaurat à Créteil.

2014-10 – 6.2.17. — Représentation du Conseil général à la commission de la recherche de l’université Paris-Sud.

2e commission AMÉNAGEMENT

2014-10 – 2.1.18. — Zone d’aménagement concerté départementale Chérioux. Compte-rendu aux collectivités locales (CRACL) de l’année 2013.

2014-10 – 2.2.19. — Zone d’aménagement concerté (ZAC) départementale du Val Pompadour. Compte rendu aux collectivités locales de l’année 2013.

2014-10 – 2.3.20. — Communication du rapport de gestion et des comptes de la société d’économie mixte SADEV 94 pour l’exercice 2013.

2014-10 – 2.4.21. — Avis du département sur le projet de décret relatif à l’établissement public foncier d’Île-de-France.

2014-10 – 2.5.22. — Plan d’actions logistique pour le département du Val-de-Marne.

2014-10 – 2.6.23. — Convention subséquente avec la Société du Grand Paris en vue du financement des interventions et études préliminaires concernant les biens du Département du Val de Marne dans le secteur de Champigny-centre.

2014-10 – 2.7.24. — Plan départemental de soutien aux éco-activités. Appui aux réseaux d’acteurs publics et privés qui participent à la création d’activités et d’emplois sur le territoire. Convention avec la Communauté d’agglomération Seine amont portant sur le projet de création du cluster « eaux-milieux-sols ». Représentation du Département au sein du Conseil d’administration de l’association. »

2014-10 – 2.8.25. — Soutien à la politique départementale en faveur de la filière Silver Economie en Val-de-Marne. Représentation du Conseil général au sein du conseil d’administration de l’établissement public local de gestion de la plateforme Charles-Foix.

2014-10 – 2.9.26. — Adoption des nouveaux statuts de l’association Espace pour entreprendre, et désignation d’un représentant du Département au conseil d’administration.

3e commission DROITS SOCIAUX, SOLIDARITÉS ET SANTÉ

2014-10 – 3.1.27. — Rapport d’activité de la troisième année du service Filival-PAM 94 suite au renouvellement de la délégation de service public (période du 21 mars 2013 au 20 mars 2014).

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