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Séance plénière et Commission Permanente du Conseil Général du lundi 20 octobre 2014

Ordre du jour de la séance plénière du lundi 20 octobre 2014

1re commission FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES

2014-8 – 1.1.1. — Budget supplémentaire 2014. Budget général

2014-8 – 1.2.2. — Budget supplémentaire 2014. Budget annexe d’assainissement

2014-8 – 1.3.3. — Budget supplémentaire 2014. Budget annexe du laboratoire des eaux

2014-8 – 1.4.4. — Budget supplémentaire 2014. Budget annexe de la restauration

2014-8 – 1.5.5. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général

2014-8 – 1.6.6. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement

2014-8 – 1.7.7. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe du laboratoire des eaux

2014-8 – 1.8.8. — Accès à l’échelon spécial des grades d’administrateur hors classe et d’administrateur général - Fixation du taux d’avancement à 100% pour l’ensemble des grades concernés

2014-8 – 1.9.9. — Renouvellement des représentants du personnel siégeant au comité technique d’établissement

3e commission DROITS SOCIAUX, SOLIDARITÉS ET SANTÉ

2014-8 – 3.1.10. — Convention d’objectifs et de financement relatives à la prestation de service unique établissement d’accueil jeunes enfants 0-4 ans pour les 76 crèches départementales

Villes disposant d’une ou plusieurs crèches départementales sur son territoire : Alfortville, Arcueil, Bonneuil-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Cachan, Champigny-sur-Marne, Chennevières-sur-Marne, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Créteil, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Joinville-le-Pont, L’Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Le Perreux-sur-Marne, Limeil-Brévannes, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Orly, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Sucy-en-Brie, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne, Vincennes, Vitry-sur-Seine.

4e commission AFFAIRES CULTURELLES, JEUNESSE ET SPORT RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES

2014-8 – 4.1.11. — Subventions départementales 2014 aux théâtres de ville.

Villes concernées : Alfortville, Cachan, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Saint-Maurice, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Ivry-sur-Seine, Le Kremlin-Bicêtre, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Orly, Le Perreux-sur-Marne, Rungis, Saint-Maur-des-Fossés, Villejuif, Villeneuve-Saint-Georges, Vincennes, Vitry-sur-Seine.

2014-5 – 4.2.12. — Politique sportive départementale. Actualisation du dispositif de soutien aux sports collectifs de niveau national

5e commission ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

2014-8 – 5.1.13. — Approbation du rapport annuel des représentants siégeant au Conseil de surveillance de la SEM Énergies Posit’If relatif à l’exercice social clos le 31 décembre 2013

2014-8 – 5.2.14. — Représentation du Conseil général au sein de la SEM Énergies Posit’If

2014-8 – 5.3.15. — Avis relatif au projet de plan de prévention des risques technologiques du dépôt pétrolier SPVM à Villeneuve-le-Roi

2014-8 – 5.4.16. — Modification du périmètre d’espace naturel sensible du site départemental de la Pierre-Fitte à Villeneuve-le-Roi

2014-8 – 5.5.17. — Avenant n° 1 à la convention avec l’Office national des forêts passée dans le cadre de la Charte forestière de l’Arc boisé sur la période 2010-2014

2014-8 – 5.6.18. — Projet de valorisation territoriale de la plaine des Bordes à Chennevières-sur-Marne

6e commission ENSEIGNEMENT ET FORMATION

2014-8 – 6.1.19. — Dotation de fonctionnement des collèges publics pour l’année 2015. Les Communes disposant d’un ou plusieurs collèges sont concernées

2014-8 – 6.2.20. — Évolution des tarifs de la restauration scolaire dans les collèges publics du Val-de-Marne pour l’année 2015

2014-8 – 6.3.21. — Participation du Département aux dépenses de fonctionnement du collège privé Épin à Vitry-sur-Seine. Exercice 2014

2e commission AMÉNAGEMENT

2014-8 – 2.1.22. — Répartition du produit des amendes de police relatif à la circulation routière au titre de l’année 2013. Dotation revenant aux communes de moins de 10 000 habitants Villes concernées : Santeny et Périgny

2014-8 – 2.2.23. — Politique départementale de l’habitat. Deuxième volet des aides 2014 au logement social. Subventions aux bailleurs sociaux.

Villes concernées : Arcueil, Créteil, Ivry-sur-Seine, Limeil-Brévannes, Saint-Maur-des-Fossés, Vincennes, Villeneuve-le-Roi, Champigny-sur-Marne, Arcueil/Gentilly, Bonneuil-sur-Marne

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Ordre du jour de la Commission Permanente du lundi 20 octobre 2014

Direction de la culture Service de l’accompagnement culturel du territoire

2014-15-1 Subventions pour « Réalisations Particulières » dans les domaines des activités culturelles et socio-éducatives - Année 2014. Villes concernées : Vincennes, Le Kremlin-Bicêtre, Villejuif, Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Choisy-le-Roi, Fontenay-sous-Bois, Arcueil, Gentilly, Fresnes, Sucy-en-Brie, Cachan, Champigny-sur-Marne, Orly.

Direction de la culture Service de soutien à l’art et à la vie artistique

2014-15-2 Location de l’exposition « Quand ils ont su… », réalisée à partir de l’album offert en 2012 aux nouveau-nés du Val-de-Marne. Convention avec la Ville de Persan (95340).

Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances Service des sports

2014-15-3 Subvention pour l’organisation d’une initiative particulière. 4e répartition 2014. Villes concernées : Créteil, Villejuif

2014-15-4 Subventions aux comités sportifs départementaux pour l’acquisition de matériel destiné à favoriser la réalisation d’actions sportives. 3e répartition 2014.

2014-15-5 Subventions pour la participation à une compétition internationale de haut niveau. 8e répartition 2014. Villes concernées : Créteil, Choisy-le-Roi, Arcueil

2014-15-6 Subventions pour les déplacements aux compétitions des équipes et des sportifs inscrits dans les sections sportives (agréées par l’Inspection Académique) des collèges du Val-de-Marne – 2e répartition 2014.Ville concernée : Mandres-les-Roses

2014-15-7 Subventions pour l’organisation de manifestations exceptionnelles dans le domaine sportif. 8e répartition 2014. Villes concernées : Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Villeneuve-Saint-Georges, Limeil-Brévannes, Villejuif

2014-15-8 Subventions pour l’organisation de stages sportifs. 8e répartition 2014. Villes concernées : Créteil, Bonneuil-sur-Marne, Villiers-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Maisons-Alfort, Vitry-sur-Seine,Villejuif

2014-15-9 Subventions pour l’organisation d’initiatives particulières en faveur de la pratique sportive des handicapés. 6e répartition 2014. Ville concernée : Créteil

2014-15-10 Subventions pour soutenir le sport collectif de niveau national. 4e répartition 2014. Convention avec les Comités sportifs. Villes concernées : Saint-Maur-des-Fossés, Marolles-en-Brie, Créteil, Alfortville, Maisons-Alfort, Saint-Maurice, Choisy-le-Roi, Ivry-sur-Seine, La Queue-en-Brie, Charenton-le-Pont, Nogent/Le Perreux (Bords de Marne), Vincennes, Fontenay-sous-Bois, Saint-Mandé, Nogent-sur-Marne, Villejuif, Le Kremlin-Bicêtre.

Direction de la logistique Service commande publique

2014-15-11 Autorisation de signature du marché d’acquisition de véhicules automobiles neufs pour les services départementaux.

2014-15-12 Autorisation de signature d’un marché relatif à fourniture d’enveloppes administratives.

2014-15-13 Prestations de service de réservation-billetterie pour les déplacements des agents départementaux et leurs ayants-droit originaires des DOM, dans le cadre des congés bonifiés.

Direction de l’action sociale Service insertion

2014-15-14 Convention avec la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne, pour l’orientation et l’accompagnement des allocataires du rSa majoré.

Direction de l’action sociale Service Ressources et Initiatives

2014-15-15 Autorisation de signature du marché à procédure adaptée passé en application de l’article 30 du code des marchés publics relatif à la mise en œuvre de "Prestations de mobilisation - dynamisation en direction de publics en démarche d’insertion - Territoire 1 et 3"

2014-15-16 Avenants n° 1 aux marchés n° 2014-4241 et 2014-4243 relatifs aux « Prestations projet emploi avec apprentissage du Français en direction de publics en démarche d’insertion » sur les territoires 5 et 7.

2014-15-17 Soutien du Conseil général aux centres sociaux et socioculturels du Val-de-Marne en vue de pérenniser le dispositif de soutien de ces structures de proximité. Renouvellement d’une convention pluriannuelle avec la Ville d’Ivry-sur-Seine pour le centre social municipal Maison Monmousseau et avec les associations La Maison des Solidarités d’Arcueil et La Ferme du parc des meuniers à Villeneuve-le-Roi. Convention avec la Ville de Fontenay-sous-Bois pour le centre social municipal l’Espace InterG, avec les associations La Ferme du saut du loup de Chevilly-Larue et la maison des jeunes et de la culture Madeleine Rebérioux à Créteil.

Direction de l’aménagement et du développement territorial Service prospective et organisation des territoires

2014-15-18 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 101 083 euros destiné à l’acquisition de délaissés de voirie de la RD 45, situés 63 boulevard de Stalingrad, parcelles cadastrées AC n° 39 et AC n° 41, d’une superficie totale de 429 m² à Champigny-sur-Marne

2014-15-19 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 170 375 euros destiné à l’acquisition de terrains nus situés 10 rue des Marais et avenue du Général de Gaulle, parcelles cadastrées BL n° 161 et BL n° 114, d’une superficie totale de 466 m² à Champigny-sur-Marne

2014-15-20 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 217 500 euros destiné à l’acquisition d’une maison d’habitation située 31, rue des Hauts Bonne Eau, parcelle cadastrée BO n° 242, d’une superficie de 449 m² à Champigny-sur-Marne.

2014-15-21 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 253 750 euros destiné à l’acquisition d’un pavillon, situé 33 avenue Maurice Berteaux, parcelle cadastrée AC n° 511, d’une superficie de 524 m² au Plessis-Trévise.

2014-15-22 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 269 791 Euros destiné à l’acquisition de délaissés de voirie de la RD 45 appartenant au Département, situés 71 boulevard Gabriel Péri et 114 boulevard Stalingrad, parcelles cadastrées U n°335 et U n°337, d’une superficie totale de 1145 m² à Champigny-sur-Marne.

2014-15-23 Bonification partielle des intérêts au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 290 791 euros destiné à l’acquisition de délaissés de la RD 45 appartenant au Département situés 75-77, 99/101 boulevard de Stalingrad et 80 boulevard Gabriel Péri, parcelles cadastrées AE n° 210, 212, 204, 230 et 232 d’une superficie totale de 1234 m² à Champigny-sur-Marne.

2014-15-24 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 1 596 547 euros destiné à l’acquisition d’un ensemble immobilier à usage mixte situé 36-40 boulevard de Stalingrad, parcelles cadastrées X n° 36, X n° 37 et X n°49 d’une superficie totale de 2267 m² à Champigny-sur-Marne.

2014-15-25 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 103 675 euros destiné à l’acquisition des lots n° 4, 7 et 15 d’une copropriété située 64-66 boulevard de Stalingrad, parcelle cadastrée X n° 6, d’une superficie de 573 m² à Champigny-sur-Marne.

2014-15-26 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 2 175 000 euros destiné à l’acquisition d’un immeuble mixte situé 1 boulevard Jean Jaurès, parcelle cadastrée Q n° 102 d’une superficie de 1748 m² à Fresnes.

2014-15-27 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 235 625 euros destiné à l’acquisition d’une maison d’habitation située 65 boulevard de Stalingrad, parcelle cadastrée AC n°43, d’une superficie de 463 m² à Champigny-sur-Marne.

2014-15-28 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 668 750 euros destiné à l’acquisition de deux terrains situés 8 rue du Pressoir, parcelles cadastrées AN n° 242 et AN n° 46 d’une superficie totale de 8313 m² à Marolles-en-Brie.

2014-15-29 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 79 750 euros destiné à l’acquisition d’un terrain nu situé sentier des Plantes, parcelle cadastrée AR n°63 d’une superficie de 1042 m² à Villecresnes.

2014-15-30 Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour un emprunt de 874 860 Euros destiné à l’acquisition des lots de copropriété n° 7, 9, 12, 2003, 2004, 2022, 2023, 2029, 2030, 2038, 2039, 2040, 2043, 2045, 2046, 2047, 2057, 2058, 2065, 2066, 2068, 2072, 2174, situés 85 à 97 avenue Georges Gosnat, 4 à 10 passage du Four, 2 et 2 bis rue Raspail, et les lots de volume n° 13 et 20, situés 84 à 96 avenue Georges Gosnat, 20 rue Gabriel Péri, 150-158 avenue Danielle Casanova, parcelles cadastrées AN n° 268, N n° 268 et N n° 267 d’une superficie totale de 17.753 m² à Ivry-sur-Seine.

Direction de l’aménagement et du développement territorial Service ville et solidarités urbaines

2014-15-31 Politique de la ville – subvention départementale au titre du programme de « Soutien aux équipements de proximité ». Convention avec la Communauté d’Agglomération Plaine Centrale pour la Création d’une plateforme d’insertion dans le quartier Chantereine à Alfortville.

Direction de l’éducation et des collèges Service administratif et financier

2014-15-32 Mise à disposition d’un véhicule utilitaire provisoire par le Département au collège Louis Issaurat à Créteil.

2014-15-33 Mise à disposition d’un véhicule utilitaire provisoire par le Département au collège Paul Langevin à Alfortville.

Direction de l’éducation et des collèges

2014-15-34 Maintenance informatique dans les collèges - Reconduction du marché n° 2013-3800 passé avec la société Computacenter.

Direction des affaires juridiques Service contentieux et assurances

2014-15-35 Protocole transactionnel conclu avec Madame A.

Direction des affaires juridiques Service des affaires foncières

2014-15-36 RD 152 et T ZEN 5 à Vitry-sur-Seine Acquisition par le Département du Val-de-Marne des lots n° 11, 18 et 30 appartenant aux époux LUANGPRASEUTH, dépendant de la copropriété située 1, rue Constantin, cadastrée section A n° 63.   Direction des bâtiments Service administratif et financier

2014-15-37 Travaux de maintenance et de développement du patrimoine dans les crèches. Demande de subvention auprès de la CAF (Caisse d’Allocations Familiales) et de la CNAF (Caisse Nationale d’Allocations Familiales). Ville mentionnée : Saint-Maur-des-Fossés

Direction des espaces verts et du paysage Service administratif et financier

2014-15-38 Politique départementale des espaces naturels sensibles. Dispositif de subventionnement aux collectivités. Subvention à la commune de Villeneuve-Saint-Georges pour la requalification du quartier Belleplace/Blandin - renaturation des berges de l’Yerres - acquisitions foncières - 3e tranche

Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées. Service projets et structures

2014-15-39 Avenant au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) 2009-2013 entre l’Institut Le Val Mandé (ILVM) et le Département du Val-de-Marne.

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement Direction adjointe chargée de l’administratif et du financier

2014-15-40 Autorisation de signer le marché relatif aux études et aux investigations préalables à des travaux d’assainissement ou de protection des berges et diagnostics de pollution de sol avec le groupement d’entreprises solidaire BG INGENIEURS CONSEILS (mandataire) / STRUCTURE ET REHABILITATION / SEGIC / SESAR et CONCEPT ASSAINISSEMENT ENVIRONNEMENT (sous-traitant)

2014-15-41 Convention avec le Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) relative à la réalisation du Festival de l’Oh ! 2014

Direction des systèmes d’information Service administratif et financier

2014-15-42 Reconduction pour l’année 2015 des marchés à bons de commande de la Direction des systèmes d’information.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires

2014-15-43 Autorisation de signer l’avenant n° 2 au marché 2013-4074, notifié le 04 Avril 2013 avec la Société Emulithe SAS - Aménagement de l’avenue Le Foll (RD 136) entre la rue du Colonel Brossolette (RER) et le Pont sur la Seine à Villeneuve-le-Roi.

2014-15-44 Marché de travaux pour la régulation du trafic sur le Département du Val-de-Marne. Groupement d’entreprises CEGELEC Paris/MTO Eclairage public.

Direction des transports, de la voirie et des déplacements Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux

2014-15-45 Indemnisation de la Société SARL FLORANE au titre du préjudice causé par les travaux de réalisation du tramway T7. Ville concernée : Villejuif

Direction du développement économique et de l’emploi Service stratégies économiques et territoriales

2014-15-46 Politique départementale en faveur des éco-activités. Appel à projets « Soutien aux initiatives et pratiques val-de-marnaises pour le développement des éco-activités » 2014. Convention avec les entreprises lauréates. Villes concernées : Charenton-le-Pont, Villeneuve-Saint-Georges, Nogent-sur-Marne, Alfortville

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